Débat-Délibs

127 - QOC 2003-796 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant la prostitution boulevard Saint-Martin (3e)

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

2 - Souhait de bienvenue

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

19 - Dépôt de questions d'actualité

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

160 - 2003, DMG 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture en 6 lots séparés de motocyclettes et de leurs pièces détachées destinées au parc des services municipaux

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

71 - QOC 2003-745 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la mise en sens unique de l'avenue Marceau (8e), dans le cadre du projet "Mobilien 92"

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

69 - QOC 2003-743 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris concernant l'interdiction unilatérale de stationner rue de l'Yvette (16e)

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

35 - 2003, DLH 262 - Location par bail emphytéotique à la S.I.E.M.P. de l'immeuble communal situé 4, rue du Canada (18e)

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

17 - Voeu déposé par M. GOUJON, au nom du groupe U.M.P., relatif au décès de M. Roger Cahen, doyen des Poilus

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

178 - Voeu présenté par le groupe "Les Verts" relatif au recrutement des assistants d'éducation pour l'intégration scolaire des enfants handicapés à Paris

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

105 - QOC 2003-779 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet du coût de l'installation de bacs de bambous sur la rue de Rivoli (1er) et d'un éventuel dispositif de remplacement

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

177 - 2003, PP 84 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au remboursement par la Ville de Paris (Préfecture de police) des dépenses de restauration sociale prises en charge sur le budget de l'Etat

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

153 - Voeu présenté par M. Yves POZZO di BORGO visant à offrir à chaque enfant à naître dans la Capitale un droit de visite unique de la Tour Eiffel valable jusqu'aux 11 ans de l'enfant

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

148 - 2003, DPA 295 - Création d'un centre dédié aux musiques actuelles et à l'art interactif dans l'ancien théâtre de la Gaîté lyrique, 3, rue Papin (3e). - Approbation des modalités de consultation d'un marché d'étude relatif à la recherche de polychromies au diagnostic et tests sur décors

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

78 - QOC 2003-752 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des mesures envisagées afin de satisfaire les demandes d'emplacements de stationnement des riverains de certains quartiers

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

49 - QOC 2003-723 Question de MM. Christophe LEKIEFFRE, Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'arrêt d'une subvention accordée au Centre d'études et d'actions sociale et culturelle "La Sourdière"

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

47 - QOC 2003-721 Question de Mme Catherine DUMAS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du stationnement anarchique des véhicules de livraison

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

109 - QOC 2003-783 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police relative au grand nombre d'accidents de la circulation touchant les piétons

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

77 - QOC 2003-751 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la création d'un observatoire de la sécurité des déplacements

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

115 - QOC 2003-789 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la sécurisation des parcours des cyclistes dans Paris, notamment boulevard Masséna (13e)

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

137 - Suspension et reprise de la séance

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

127 - QOC 2003-796 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant la prostitution boulevard Saint-Martin (3e)

2 - Souhait de bienvenue

19 - Dépôt de questions d'actualité

160 - 2003, DMG 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture en 6 lots séparés de motocyclettes et de leurs pièces détachées destinées au parc des services municipaux

35 - 2003, DLH 262 - Location par bail emphytéotique à la S.I.E.M.P. de l'immeuble communal situé 4, rue du Canada (18e)

17 - Voeu déposé par M. GOUJON, au nom du groupe U.M.P., relatif au décès de M. Roger Cahen, doyen des Poilus

178 - Voeu présenté par le groupe "Les Verts" relatif au recrutement des assistants d'éducation pour l'intégration scolaire des enfants handicapés à Paris

105 - QOC 2003-779 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet du coût de l'installation de bacs de bambous sur la rue de Rivoli (1er) et d'un éventuel dispositif de remplacement

177 - 2003, PP 84 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au remboursement par la Ville de Paris (Préfecture de police) des dépenses de restauration sociale prises en charge sur le budget de l'Etat

153 - Voeu présenté par M. Yves POZZO di BORGO visant à offrir à chaque enfant à naître dans la Capitale un droit de visite unique de la Tour Eiffel valable jusqu'aux 11 ans de l'enfant

78 - QOC 2003-752 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des mesures envisagées afin de satisfaire les demandes d'emplacements de stationnement des riverains de certains quartiers

49 - QOC 2003-723 Question de MM. Christophe LEKIEFFRE, Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'arrêt d'une subvention accordée au Centre d'études et d'actions sociale et culturelle "La Sourdière"

47 - QOC 2003-721 Question de Mme Catherine DUMAS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du stationnement anarchique des véhicules de livraison

109 - QOC 2003-783 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police relative au grand nombre d'accidents de la circulation touchant les piétons

77 - QOC 2003-751 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la création d'un observatoire de la sécurité des déplacements

115 - QOC 2003-789 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la sécurisation des parcours des cyclistes dans Paris, notamment boulevard Masséna (13e)

137 - Suspension et reprise de la séance

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