Débat-Délibs

41 - QOC 2003-715 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du dispositif matériel et humain prévu en cas de grande catastrophe survenant à Paris et en Région Ile-de-France

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

80 - QOC 2003-754 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur les statistiques relatives aux accidents intervenus dans les couloirs de bus élargis depuis août 2001 et les causes de ces accidents

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

72 - QOC 2003-746 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris relative à l'incidence de la substitution du Plan local d'urbanisme au Plan d'occupation des sols sur le hameau Boileau (16e)

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

192 - Modification de la composition de Commissions

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

4 - 2003, DF 130 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations de la politique de la Ville et du Département de Paris pour 2004.2003, DF 127 - Choix du budget municipal pour 2004.Voeu déposé par le groupe U.M.P. visant à rétablir la transparence et la sincérité budgétaire

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

16 - Voeu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la mise en œuvre d'un comité de concertation sur la Z.A.C. de la Porte des Lilas

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

174 - Voeu déposé par M. Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif aux bambous installés sur la voie publique

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

161 - Voeu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la création d'un Observatoire statistique du funéraire.Amendement n° 26 bis déposé par l'Exécutif relatif au vœu n° 26 déposé par le groupe "Les Verts"

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

119 - QOC 2003-793 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le mode d'organisation de l'opération "En ville sans ma voiture"

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

43 - QOC 2003-717 Question de Mme Françoise FORETTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police au sujet du comportement dangereux de certains motocyclistes et des dangers que peuvent présenter les couloirs de bus pour les utilisateurs de deux-roues motorisés

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

126 - QOC 2003-795 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative au désengagement de la Préfecture de police en matière de surveillance des points-école

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

57 - QOC 2003-731 Question de M. Jean-François LEGARET et de Mme Florence BERTHOUT à M. le Maire de Paris concernant des réductions de crédits et des suppressions de services dans le projet d'état spécial d'arrondissements pour 2004

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

39 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

170 - 2003, DVD 287 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la mise en oeuvre des protections à réaliser le long de la Seine pour protéger la voie publique contre les crues à Paris

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

26 - V - Question d'actualité de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant la circulation des deux-roues

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

5 - 2003, SG 96 - Subvention à la "Fondation Jean et Jeanne CELLES" (1er). - Montant : 25.000 euros

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

37 - 2003, DLH 296 - Réalisation par la S.A. d'H.L.M. "Sageco" d'un programme comprenant la réhabilitation de 50 logements locatifs à usage social, situé 10-12, rue Saint-Gilles (3e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. d'H.L.M. "Sageco" une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.Voeu déposé par M. Yves CONTASSOT après refus d'acceptation du vœu déposé au nom de la mairie du 3e arrondissement relatif au programme de réhabilitation situé 10-12, rue Saint-Gilles

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

25 - IV - Question d'actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à l'avenir de l'hôpital Rotchshild

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

87 - QOC 2003-761 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de la politique municipale en matière de moyens de transport personnel

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

182 - Voeu déposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Nicole BORVO et les membres du groupe communiste sur la fermeture du service social d'aide aux émigrants

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

41 - QOC 2003-715 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du dispositif matériel et humain prévu en cas de grande catastrophe survenant à Paris et en Région Ile-de-France

80 - QOC 2003-754 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur les statistiques relatives aux accidents intervenus dans les couloirs de bus élargis depuis août 2001 et les causes de ces accidents

192 - Modification de la composition de Commissions

4 - 2003, DF 130 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations de la politique de la Ville et du Département de Paris pour 2004.2003, DF 127 - Choix du budget municipal pour 2004.Voeu déposé par le groupe U.M.P. visant à rétablir la transparence et la sincérité budgétaire

16 - Voeu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la mise en œuvre d'un comité de concertation sur la Z.A.C. de la Porte des Lilas

174 - Voeu déposé par M. Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif aux bambous installés sur la voie publique

161 - Voeu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la création d'un Observatoire statistique du funéraire.Amendement n° 26 bis déposé par l'Exécutif relatif au vœu n° 26 déposé par le groupe "Les Verts"

119 - QOC 2003-793 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le mode d'organisation de l'opération "En ville sans ma voiture"

43 - QOC 2003-717 Question de Mme Françoise FORETTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police au sujet du comportement dangereux de certains motocyclistes et des dangers que peuvent présenter les couloirs de bus pour les utilisateurs de deux-roues motorisés

126 - QOC 2003-795 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative au désengagement de la Préfecture de police en matière de surveillance des points-école

57 - QOC 2003-731 Question de M. Jean-François LEGARET et de Mme Florence BERTHOUT à M. le Maire de Paris concernant des réductions de crédits et des suppressions de services dans le projet d'état spécial d'arrondissements pour 2004

39 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police

170 - 2003, DVD 287 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la mise en oeuvre des protections à réaliser le long de la Seine pour protéger la voie publique contre les crues à Paris

26 - V - Question d'actualité de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant la circulation des deux-roues

5 - 2003, SG 96 - Subvention à la "Fondation Jean et Jeanne CELLES" (1er). - Montant : 25.000 euros

25 - IV - Question d'actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à l'avenir de l'hôpital Rotchshild

87 - QOC 2003-761 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de la politique municipale en matière de moyens de transport personnel

182 - Voeu déposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Nicole BORVO et les membres du groupe communiste sur la fermeture du service social d'aide aux émigrants

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Débat Delib

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