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Conseil municipal (558)
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13 - 2003, DU 146 - Echange foncier entre l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris et la Ville de Paris portant sur deux parcelles situées rue des Marguettes (12e)
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
125 - VI - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2003-794 Question de M. Patrick BLOCHE, Mme Corine BARLIS et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à la fermeture prochaine des centres d'hébergement d'urgence "Curial" et "Fonck" (19e) gérés par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris et à la politique municipale en matière d'hébergement d'urgence
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
89 - QOC 2003-763 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la mise en place d'ateliers bleus dans les écoles à l'heure du déjeuner
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
61 - QOC 2003-735 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et les membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du montant des loyers des permanences d'élus et d'associations louées à la Ville de Paris
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
75 - QOC 2003-749 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la cohabitation de fait des cyclistes avec d'autres véhicules motorisés utilisant les couloirs de bus protégés, et les mesures envisagées en faveur de leur sécurité
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
117 - QOC 2003-791 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la date prévue de réparation de l'ascenseur de la bibliothèque sise 70, rue de Picpus (12e)
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
132 - QOC 2003-801 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant le développement de l'errance à Paris
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
150 - 2003, DAC 365 - Subvention de fonctionnement à la Société d'histoire et d'archéologie du 13e arrondissement de Paris. - Montant : 4.000 euros.2003, DAC 374 - Subvention de fonctionnement à la Société histoire et archéologie du 7e arrondissement de Paris. - Montant : 459 euros
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
63 - QOC 2003-737 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et les membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des nuisances sonores engendrées par les manifestations organisées sur le parvis de l'Hôtel-de-Ville
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
135 - QOC 2003-804 Question de M. Jacques BRAVO, Mmes Corine BARLIS et Nicole AZZARO à M. le Préfet de police concernant les problèmes d'insécurité constatés au Nord du 9e arrondissement
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
74 - QOC 2003-748 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la mise en service de caméras destinées à surveiller les couloirs de bus et des types de contrevenants visés
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
108 - QOC 2003-782 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet d'un développement des modes alternatifs de garde d'enfants
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
6 - 2003, SG 98 - Subvention à l'association "Je. Tu. Il." (7e). - Montant : 55.000 euros
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
56 - QOC 2003-730 Question de M. Michel DUMONT à M. le Maire de Paris au sujet du budget alloué au dispositif de sacs de propreté canine
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
107 - QOC 2003-781 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le devenir des matériels utilisés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts et la Direction de la Protection de l'Environnement
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
194 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
142 - Voeu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe "Les Verts" en faveur d'un hommage aux victimes des massacres de Sétif et Guelma du 8 mai 1945
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
155 - 2003, DF 128 - Montant total de la dotation destinée aux états spéciaux d'arrondissement pour 2004 (lettre rectificative n° 24)
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
157 - 2003, DDATC 319 - Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
9 - Voeu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la réalisation d'un "bleu" budgétaire sur le compte foncier
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
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