Débat-Délibs

188 - Amendement n° 44 déposé par le groupe "Les Verts" sur le projet de délibération DASCO 198.Voeu déposé par le groupe "Les Verts" sur l'introduction de produits issus de l'agriculture biologique dans la restauration scolaire

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

195 - Liste des membres présents - Votes spécifiques

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

121 - QOC 2003-711 Question de M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative au projet d'implantation de la société "EXACO" au 325-327, rue de Charenton (12e)

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

96 - QOC 2003-770 Question de Mme Françoise de PANAFIEU et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'emplacement du futur conservatoire de musique du 17e arrondissement

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

145 - 2003, DAC 377 - Subvention de fonctionnement à l'association "Centre du théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal" (12e). - Montant : 12.000 euros

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

51 - QOC 2003-725 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de la distribution d'une plaquette sur le tri sélectif dans les écoles maternelles

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

144 - 2003, DAC 349 - Subvention de fonctionnement à l'association "Fatma & Cie", 170, rue du Temple (3e). - Montant : 6.000 euros

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

86 - QOC 2003-760 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la politique de la Ville de Paris en matière de propreté

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

143 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

193 - Clôture de la séance

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

151 - 2003, DAC 380 - Don concernant une statue du sculpteur Carlo Sarrabezolles, intitulée l"Espérance" destinée à être implantée dans le square portant le nom de l'artiste

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

99 - QOC 2003-773 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au coût des contributions non financières de la Ville de Paris prévues dans le cadre du Forum social européen

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

100 - QOC 2003-774 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la manifestation de signes religieux à l'intérieur des établissements scolaires publics parisiens

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

95 - QOC 2003-769 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur les délais d'enlèvement des véhicules en stationnement dangereux

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

79 - QOC 2003-753 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police relative aux conditions d'accès des véhicules des sapeurs-pompiers au théâtre Antoine, dans le cadre de l'installation d'un couloir de bus protégé boulevard de Strasbourg (10e)

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

55 - QOC 2003-729 Question de Mme Brigitte KUSTER, M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les problèmes de sécurité posés par les travaux dus à la réalisation du tramway

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

60 - QOC 2003-734 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et les membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet d'une réduction du délai de réponse aux questions orales posées par les Conseillers de Paris

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

0 - Introduction

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

21 - Examen des questions d'actualité

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

172 - 2003, PJEV 36 - Subvention à la Société centrale canine pour l'organisation de cours d'éducation canine (Seine-Saint-Denis). - Montant : 15.245 euros

OCTOBRE 2003

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

188 - Amendement n° 44 déposé par le groupe "Les Verts" sur le projet de délibération DASCO 198.Voeu déposé par le groupe "Les Verts" sur l'introduction de produits issus de l'agriculture biologique dans la restauration scolaire

195 - Liste des membres présents - Votes spécifiques

121 - QOC 2003-711 Question de M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative au projet d'implantation de la société "EXACO" au 325-327, rue de Charenton (12e)

96 - QOC 2003-770 Question de Mme Françoise de PANAFIEU et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'emplacement du futur conservatoire de musique du 17e arrondissement

145 - 2003, DAC 377 - Subvention de fonctionnement à l'association "Centre du théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal" (12e). - Montant : 12.000 euros

51 - QOC 2003-725 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de la distribution d'une plaquette sur le tri sélectif dans les écoles maternelles

144 - 2003, DAC 349 - Subvention de fonctionnement à l'association "Fatma & Cie", 170, rue du Temple (3e). - Montant : 6.000 euros

86 - QOC 2003-760 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la politique de la Ville de Paris en matière de propreté

143 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury

193 - Clôture de la séance

151 - 2003, DAC 380 - Don concernant une statue du sculpteur Carlo Sarrabezolles, intitulée l"Espérance" destinée à être implantée dans le square portant le nom de l'artiste

99 - QOC 2003-773 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au coût des contributions non financières de la Ville de Paris prévues dans le cadre du Forum social européen

100 - QOC 2003-774 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la manifestation de signes religieux à l'intérieur des établissements scolaires publics parisiens

95 - QOC 2003-769 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur les délais d'enlèvement des véhicules en stationnement dangereux

79 - QOC 2003-753 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police relative aux conditions d'accès des véhicules des sapeurs-pompiers au théâtre Antoine, dans le cadre de l'installation d'un couloir de bus protégé boulevard de Strasbourg (10e)

55 - QOC 2003-729 Question de Mme Brigitte KUSTER, M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les problèmes de sécurité posés par les travaux dus à la réalisation du tramway

60 - QOC 2003-734 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et les membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet d'une réduction du délai de réponse aux questions orales posées par les Conseillers de Paris

0 - Introduction

21 - Examen des questions d'actualité

172 - 2003, PJEV 36 - Subvention à la Société centrale canine pour l'organisation de cours d'éducation canine (Seine-Saint-Denis). - Montant : 15.245 euros

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