Débat-Délibs

Approbation du principe et des modalités de mise en œuvre des protections à réaliser le long de la Seine pour protéger la voie publique contre les crues à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de réfection et de reconstruction de murs et de parapets contre les crues. M. Denis BAUPIN et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 287-3°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps à l'école élémentaire 12 rue Chaptal (9ème) et des modalités de passation du marché travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 278

Conseil municipal

Voeu en faveur de la libération d'Ali Lmrabet.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 168

Conseil municipal

Avenant 2003 à la convention entre la Ville de Paris et la Fédération des Centres sociaux de Paris prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2003 dans le cadre sur plan "Paris ville numérique". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DDEE 15

Conseil municipal

Avenant de transfert n° 01/23-049/1 au marché d'approvisionnement des magasins centraux et des services de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts en produits de consommation courante (lot 4 : matériel de plomberie et sanitaire) conclu avec la société GEMA, au profit de la SOCIETE DE FOURNITURES POUR CHAUFFAGISTES PLOMBIERS SFCP. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 PJEV 122

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Institut d'Histoire de Paris" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 348

Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 33

Conseil municipal

Subvention à l'association étudiante Voiture & co pour ses actions de sensibilisation des jeunes aux dangers routiers et en faveur du co-voiturage. M. David ASSOULINE, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 196

Conseil municipal

Suppression de l'affectation hypothécaire de premier rang et prorogation du délai d'octroi de la garantie accordée par la Ville de Paris pour 2 emprunts à contracter par la Société Anonyme d'HLM "LA SABLIERE" en vue du financement d'un programme de construction comprenant 78 logements locatifs à usage social, situé Z.A.C. "Paris Rive Gauche", lot M7, 42 à 56, rue du Chevaleret et 44 à 48, rue Thomas Mann (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 283

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine à la crèche collective sise 12, rue Georgette Agutte (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 308

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aide au pilotage et à la conduite du projet de mise en place du tramway entre le pont du Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e et 15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 315

Conseil municipal

Modification de l'imputation budgétaire indiquée dans la délibération 2002- SG 03 relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à l'association " Le Centre Audiovisuel de Paris" située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache - 75001 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SG 80

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Glaz'Art", dont le siège social est situé 7-15, avenue de la Porte de la Villette 75019 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 130

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Audiovisuel - Maison Européenne de la Photographie" un avenant à la convention d'occupation du domaine public concernant les locaux situés 82 rue François Miron et 5/7 rue de Fourcy "Hôtel Hénault de Cantobre" - 75004 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 108

Conseil municipal

Vœu relatif à la dangerosité de certains travaux dus à la réalisation du tramway.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 173

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter le don de la SNECMA concernant une statue du sculpteur Carlo Sarrabezolles, intitulée "L'Espérance" destinée à être implantée dans le square portant le nom de l'artiste. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 380

Conseil municipal

Subvention à l'"Association de Solidarité avec les Femmes algériennes démocrates" pour le colloque sur les violences faites aux Femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SG 101

Conseil municipal

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan Local d'Urbanisme ayant pour objet : la levée de la réserve de voirie 22, rue Basfroi ; la modification de la réserve de voirie 20 et 24, rue Basfroi ; l'instauration d'un filet de couleur 20 et 24, rue Basfroi (11e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DU 154

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert portant sur l'acquisition de 4 tours (lot 1) et 4 centres d'usinage (lot 2) pour le lycée municipal Clément-Ader (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés publics correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 232

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 a la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la société anonyme de gestion immobilière concernant la réalisation d'un centre d'animation, rue Maurice-Rouvier, rue Vercingétorix (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 480

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps à l'école élémentaire 12 rue Chaptal (9ème) et des modalités de passation du marché travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Voeu en faveur de la libération d'Ali Lmrabet.

Avenant 2003 à la convention entre la Ville de Paris et la Fédération des Centres sociaux de Paris prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2003 dans le cadre sur plan "Paris ville numérique". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Institut d'Histoire de Paris" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention à l'association étudiante Voiture & co pour ses actions de sensibilisation des jeunes aux dangers routiers et en faveur du co-voiturage. M. David ASSOULINE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aide au pilotage et à la conduite du projet de mise en place du tramway entre le pont du Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e et 15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Modification de l'imputation budgétaire indiquée dans la délibération 2002- SG 03 relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à l'association " Le Centre Audiovisuel de Paris" située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache - 75001 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif à la dangerosité de certains travaux dus à la réalisation du tramway.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter le don de la SNECMA concernant une statue du sculpteur Carlo Sarrabezolles, intitulée "L'Espérance" destinée à être implantée dans le square portant le nom de l'artiste. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Subvention à l'"Association de Solidarité avec les Femmes algériennes démocrates" pour le colloque sur les violences faites aux Femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

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