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Conseil municipal (558)
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68 - QOC 2003-742 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Préfet de police à propos des mesures permettant de faciliter la circulation et le stationnement des personnels du Service d'hospitalisation à domicile "H.A.D"
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
106 - QOC 2003-780 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur une autorisation permettant aux deux-roues motorisés d'utiliser les couloirs de bus
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
70 - QOC 2003-744 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris sur la généralisation des distributeurs de sacs pour déjections canines
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
58 - QOC 2003-732 Question de M. Jean-François LEGARET et de Mme Florence BERTHOUT à M. le Maire de Paris sur le mauvais état du local loué par le Syndicat "Synergie Officiers" à la Mairie de Paris au 2 bis, quai de la Mégisserie (1er)
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
76 - QOC 2003-750 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du test du couloir de bus organisé boulevard Magenta (10e) à l'occasion de la "journée sans voiture", le 22 septembre dernier
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
116 - QOC 2003-790 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le nettoyage de certaines voies du 12e arrondissement
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
165 - 2003, DVD 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pavés, dallage et bordures de granit dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e).2003, DVD 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux d'assainissement dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e).2003, DVD 315 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aide au pilotage et à la conduite du projet de mise en place du tramway entre le pont du Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e et 15e).Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la dangerosité de certains travaux dus à la réalisation du tramway.Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la suspension des travaux du tramway sur les boulevards des Maréchaux sud (suite)
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
113 - QOC 2003-787 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la présence de baraques de chantier rue Aristide-Briand (7e)
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
20 - Suspension et reprise de la séance
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
138 - 2003, DDEE 60 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'emploi et le développement économique
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
10 - 2003, DAUC 136 - Approbation après enquête publique de la modification du Plan local d'urbanisme ayant pour objet la création d'un périmètre délimitant le bâtiment voyageurs de la gare Saint-Lazare (8e) dans la zone ferroviaire (UN)
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
136 - QOC 2003-2006 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative aux moyens financiers et humains alloués aux Conseils locaux de la jeunesse
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
187 - 2003, DASCO 33 - Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. - Montant : 391 euros
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
30 - 2003, DLH 259 - Arrêt du projet de Programme local de l'habitat.Voeu déposé par le groupe communiste sur le Programme local de l'habitat.Voeu déposé par le groupe communiste sur le Programme local de l'habitat.Voeu déposé par le groupe U.M.P. tendant à ce que soit organisé un débat sur la politique du logement social
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
171 - 2003, DRH 107 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (S.I.A.A.P.)
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
88 - QOC 2003-762 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du dispositif de sacs pour déjections canines
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
181 - Voeu déposé par Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste sur l'accueil de jour des sans abri âgés de plus de 50 ans.Voeu déposé par l'Exécutif sur l'accueil de jour des sans abris âgés de plus de 50 ans
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
15 - 2003, DAUC 121 - Attribution de la dénomination "place Roger Priou-Valjean" à une place du 4e arrondissement
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
64 - QOC 2003-738 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la lutte contre le tabagisme au sein de l'Hôtel-de-Ville
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
146 - 2003, DAC 444 - Subvention à l'association "Bibliothèque des amis de l'instruction du 3e arrondissement" (3e). - Montant : 3.500 euros
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
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