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2003 (558)
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Conseil municipal (558)
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Subvention à l'association "Charonne". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 88
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 R. 53
Conseil municipal
Modification de la délibération 1994 D.1518 instituant les prix "Fondation GUILLEMIAU-ROUSSEAU". M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 316
Conseil municipal
Approbation de l'opération de restructuration du Forum des images (Forum des Halles à Paris 1er) et de réalisation de la bibliothèque du cinéma (14, Grande Galerie, Forum des Halles à Paris 1er). - Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre pour cette opération. M. Christophe GIRARD rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 78
Conseil municipal
Politique de la ville. - Subvention d'équipement à l'association "Danube social et culturel" (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 63
Conseil municipal
Approbation du protocole d'accord conclu avec la compagnie d'assurances AXA, visant à indemniser la Ville de Paris des préjudices subis lors des travaux de réhabilitation des 15e et 16e niveaux de la cité administrative Morland, 17 boulevard Morland à Paris 4e.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d'accord correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 286
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Technichore et le monde du zèbre" dont le siège social est situé 12, rue Fourteau 33100 Bordeaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 308
Conseil municipal
Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et culturels. M. David ASSOULINE, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 191
Conseil municipal
Fixation du taux de la redevance d'occupation du domaine public par la FNAC dans le cadre de l'exposition "Piaf, La môme de Paris" au salon d'accueil de l'Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DGIC 9
Conseil municipal
Subvention à l'association "OBJECTIF 18" 3, rue Emile Bertin (18ème) dans la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 411
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "place Maurice Audin" à une place du 5ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DU 145
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la SA d'HLM "Sageco" en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 50 PLUS, situé 10-12, rue Saint Gilles (3e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux conditions de versement et de remboursement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 296
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d'un programme de 7 logements PLUS situé 92 rue du Faubourg du Temple (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 242-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration de la travée d'orgue de l'église Saint-Germain de Charonne (tranche unique) (20e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 507
Conseil municipal
Subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord", 54, boulevard Ney (18e), pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination des jeunes Parisiennes et Parisiens durant les vacances d'hiver, de Pâques et d'été 2003. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 234
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat dans le cadre de la troisième édition des Etats généraux de la vie étudiante. M. David ASSOULINE, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 278
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'établissement Public Administratif "C.R.O.U.S. de Paris" (5ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 474
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 650 euros au Comité du 7e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 226
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 444
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 R. 60
Conseil municipal
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