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2003 (558)
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Conseil municipal (558)
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Subvention à une association de jeunesse du 2e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 141
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d'un "Comité pour l'emploi, le développement économique durable et la formation". (DDEE 60).
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 171
Conseil municipal
Z.A.C. "de l'Evangile" (18e). - Acquisition à titre gratuit à la S.A.G.I. de l'hôtel industriel sis 14-16, rue des Fillettes (18e). - Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s'avéreraient nécessaires à la réalisation de cette opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DU 165
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de l'assistance à la diffusion des plans de voirie Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de services correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 297
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Teknaï", 86, rue d'Aboukir (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 376
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 267
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association des commerçants "Carré de la Porte Montmartre" dans le cadre de la Politique de la Ville (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 48
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association Atellanes 17, rue André Del Sarte (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 223
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations de la politique de la Ville et du Département de Paris pour 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DF 130
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur l'emploi et le développement économique. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 60
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec huit associations affiliés à l'ARFJ ("Association des Résidences et Foyer de Jeunes Travailleurs"). - Attribution des subventions correspondantes. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 570
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement de locaux destinés à recevoir un Point d'accès au droit sis 53, rue Compans (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 300
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures sur rue à l'école élémentaire sise 58, rue Philippe de Girard (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 315
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries sur cour du bâtiment ancien à l'école élémentaire sise 9, rue Richomme (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 299
Conseil municipal
Attribution d'une subvention d'un montant de 4.500 euros à l'association "Bibliothèque des amis de l'instruction du 3e arrondissement", 54, rue de Turenne - 75003 PARIS (D00207) ; (2003-02577). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 444
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.000 euros au Comité du 11e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA du 11e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 213
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant l'immeuble 15/17, rue Pierre Picard (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 298
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ourcq-Jeunes" 80, rue de l'Ourcq (19ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 477
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 430
Conseil municipal
Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de 23 logements PLUS et d'une halte-garderie associative situé 6, villa Moderne (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 300-1°
Conseil municipal
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