Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2003 (558)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (558)
Document
Débat (196)
Déliberation (362)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à l'association "Altaïr". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 97
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir visant les constructions situées 18 et 20 passage Duhesme (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 210
Conseil municipal
Attribution d'une subvention au Groupe d'Etudes et de Recherche sur les Mouvements Etudiants (GERME) sis 42, rue Faidherbe 75011-Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 300
Conseil municipal
Dispositif "Ville Vie Vacances". - Subvention à l'association "La Compagnie Pirate" dans le cadre des animations des squares du 18e arrondissement en avril, juillet, août et novembre 2003. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPP 22
Conseil municipal
Approbation du principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement "Concorde", situé sous la place de la Concorde (8e), pour une durée de 2 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation sous forme d'affermage. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 264
Conseil municipal
Vœu relatif à la rénovation des foyers de travailleurs migrants.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 161
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 107
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Robert Desnos, 32 boulevard Richard Lenoir (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 524
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 258
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 12ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 438
Conseil municipal
Subvention à l'association "Puzzle Théâtre d'Assemblage" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 392
Conseil municipal
Communication sur les arrêtés d'engagement du budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 16 juin et le 19 septembre. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DF 126
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique de 11 logements dépendant de l'ensemble immobilier "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DU 155
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en place d'un dispositif pour la sauvegarde du commerce et des activités de proximité sur le secteur Charenton-Daumesnil-Montgallet dans le 12e arrondissement.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 169
Conseil municipal
Appel d'offres ouvert pour la fourniture en six lots de motocyclettes et de leurs pièces détachées destinées au parc des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DMG 055
Conseil municipal
Vœu relatif à une remise à niveau pérenne du budget de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 177
Conseil municipal
Vœu relatif à la réalisation d'un "bleu" budgétaire sur le compte foncier.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 162
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Festival d'Ile-de-France dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne à Paris (2e arr.), au titre de ses activités parisiennes en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 278
Conseil municipal
Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. M. David ASSOULINE, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 192
Conseil municipal
Subvention à la "Fondation Jean et Jeanne Scelles". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 96
Conseil municipal
...
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
...
>|