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183 - 2003, ASES 76 - Subvention de fonctionnement au Centre d'information et d'animation du 7e dit "Inter 7", 16 bis, avenue de la Motte-Picquet (7e), au titre 2002. - Montant : 19.000 euros

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

168 - 2003, DVD 264 - Approbation du principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement "Concorde" situé sous la place de la Concorde (8e) pour une durée de 2 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation, et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation sous forme d'affermage

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

29 - 2003, DU 145 - Attribution de la dénomination "place Maurice Audin" à une place du 5e arrondissement

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

173 - 2003, PJEV 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et l'installation de jeux pour enfants et d'équipements sportifs de proximité dans les jardins parisiens

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

40 - I - Questions du groupe U.M.P.QOC 2003-714 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police au sujet de l'utilisation de véhicules tels que les vélos électriques et les patinettes sur la voie publique

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

129 - QOC 2003-798 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet des conditions de réception des étrangers demandeurs d'asile au centre d'accueil sis 218, rue d'Aubervilliers (19e) et des désagréments occasionnés pour les riverains

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

52 - QOC 2003-726 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du fascicule "Le bon usage de Montorgueil"

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

147 - 2003, DGIC 9 - Fixation du tarif de la redevance d'occupation du domaine public par la F.N.A.C. dans le cadre de l'exposition "Piaf, la Môme de Paris" au salon d'accueil de l'Hôtel de Ville

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

54 - QOC 2003-728 Question de Mme Brigitte KUSTER, M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la sécurisation du carrefour Jourdan (14e) dans le cadre des travaux du tramway

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

31 - Suspension et reprise de la séance

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

38 - Suspension et reprise de la séance

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

128 - QOC 2003-797 Question de Mme Annick LEPETIT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur le fonctionnement des services de la propreté dans le 17e arrondissement, particulièrement dans le quartier des "Epinettes"

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

114 - QOC 2003-788 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police au sujet de la plaquette "Au sujet du cannabis" éditée par la Préfecture de Paris

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

191 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de divers organismes

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

59 - QOC 2003-733 Question de M. Jean-François LEGARET et de Mme Florence BERTHOUT à M. le Maire de Paris relative aux dépenses d'investissement des équipements transférés aux arrondissements, relevant actuellement du budget de la direction gestionnaire

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

130 - QOC 2003-799 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur la reprise, par un bailleur institutionnel, d'appartements mis en vente par la Caisse nationale de prévoyance au sein du groupe immobilier "Lauzin-Rébeval" (19e)

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

66 - QOC 2003-740 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les mouvements d'entreprises et d'établissements d'entreprises de plus de 200 personnes pour les années 2001, 2002 et 2003

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

162 - Suspension et reprise de la séance

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

28 - Suspension et reprise de la séance

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal

159 - Suspension et reprise de la séance

OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal