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2003 (362)
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Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et culturels. M. David ASSOULINE, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 191
Conseil municipal
Fixation du taux de la redevance d'occupation du domaine public par la FNAC dans le cadre de l'exposition "Piaf, La môme de Paris" au salon d'accueil de l'Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DGIC 9
Conseil municipal
Subvention à l'association "OBJECTIF 18" 3, rue Emile Bertin (18ème) dans la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 411
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "place Maurice Audin" à une place du 5ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DU 145
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la SA d'HLM "Sageco" en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 50 PLUS, situé 10-12, rue Saint Gilles (3e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux conditions de versement et de remboursement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 296
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d'un programme de 7 logements PLUS situé 92 rue du Faubourg du Temple (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 242-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration de la travée d'orgue de l'église Saint-Germain de Charonne (tranche unique) (20e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 507
Conseil municipal
Subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord", 54, boulevard Ney (18e), pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination des jeunes Parisiennes et Parisiens durant les vacances d'hiver, de Pâques et d'été 2003. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 234
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat dans le cadre de la troisième édition des Etats généraux de la vie étudiante. M. David ASSOULINE, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 278
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'établissement Public Administratif "C.R.O.U.S. de Paris" (5ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 474
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 650 euros au Comité du 7e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 226
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 444
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 R. 60
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la fourniture d'arbustes pour les différentes plantations des espaces verts, du centre de production horticole et des cimetières parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 100
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de cinq marchés de services conclus en application de l'article 30 du code des marchés publics (services d'éducation), pour l'admission d'agents de la Ville de Paris en scolarité de puériculteur(rice).- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 98
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée le 21 décembre 2000 avec la société "Spie Autocite" pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Porte de Saint-Ouen" (17e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 199
Conseil municipal
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.143 euros à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : l'Association Nationale des Fonctionnaires d'origine Nord Africaine et leurs Amis (17e) et l'Association pour la Fondation Mémoire d'Auschwitz (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 200
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement aux associations Sportives du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 328
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Paris Alésia Football Club" (14ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 460
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "TEATR et CIE" (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 460
Conseil municipal
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