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Subvention de fonctionnement à l'association Atellanes 17, rue André Del Sarte (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 223
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations de la politique de la Ville et du Département de Paris pour 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DF 130
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur l'emploi et le développement économique. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 60
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec huit associations affiliés à l'ARFJ ("Association des Résidences et Foyer de Jeunes Travailleurs"). - Attribution des subventions correspondantes. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 570
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement de locaux destinés à recevoir un Point d'accès au droit sis 53, rue Compans (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 300
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures sur rue à l'école élémentaire sise 58, rue Philippe de Girard (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 315
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries sur cour du bâtiment ancien à l'école élémentaire sise 9, rue Richomme (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 299
Conseil municipal
Attribution d'une subvention d'un montant de 4.500 euros à l'association "Bibliothèque des amis de l'instruction du 3e arrondissement", 54, rue de Turenne - 75003 PARIS (D00207) ; (2003-02577). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 444
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.000 euros au Comité du 11e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA du 11e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 213
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant l'immeuble 15/17, rue Pierre Picard (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 298
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ourcq-Jeunes" 80, rue de l'Ourcq (19ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 477
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 430
Conseil municipal
Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de 23 logements PLUS et d'une halte-garderie associative situé 6, villa Moderne (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 300-1°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux d'entretien des réseaux d'eau potable et non potable dans le bois de Boulogne (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 52
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de rehaussement des rampes d'escaliers à l'école polyvalente sise 1, place Constantin-Pecqueur (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 313
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de 19.000 euros au titre de l'Intégration à l'association Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines (URACA) (18e), pour de la prévention et de l'assistance sanitaires et sociales auprès des communautés africaines. - Signature d'une convention annuelle entre la Ville de Paris et ladite association. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 54
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°03/25-207 signé avec l'entreprise LES CONSTRUCTIONS DASSE, relatif aux travaux d'installation de deux préfabriqués à usage de classe dans la cour du groupe scolaire sis 84, rue Curial (19ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 265
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Electricité de France une convention relative à l'occupation, par diverses installations électriques, des parcelles de terrain cadastrées section B2 n° 673 à Frépillon et D n° 121 à Méry-sur-Oise (Val d'Oise) propriétés de la Ville de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 22
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Paroles de théâtre-Cassandre (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 330
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 700 euros au Comité du 16e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 222
Conseil municipal
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