Débat-Délibs

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Robert Desnos, 32 boulevard Richard Lenoir (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 524

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 258

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 12ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 438

Conseil municipal

Subvention à l'association "Puzzle Théâtre d'Assemblage" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 392

Conseil municipal

Communication sur les arrêtés d'engagement du budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 16 juin et le 19 septembre. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DF 126

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique de 11 logements dépendant de l'ensemble immobilier "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DU 155

Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d'un dispositif pour la sauvegarde du commerce et des activités de proximité sur le secteur Charenton-Daumesnil-Montgallet dans le 12e arrondissement.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 169

Conseil municipal

Appel d'offres ouvert pour la fourniture en six lots de motocyclettes et de leurs pièces détachées destinées au parc des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DMG 055

Conseil municipal

Vœu relatif à une remise à niveau pérenne du budget de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 177

Conseil municipal

Vœu relatif à la réalisation d'un "bleu" budgétaire sur le compte foncier.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 162

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Festival d'Ile-de-France dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne à Paris (2e arr.), au titre de ses activités parisiennes en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 278

Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. M. David ASSOULINE, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 192

Conseil municipal

Subvention à la "Fondation Jean et Jeanne Scelles". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SG 96

Conseil municipal

Subvention à une association de jeunesse du 2e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 141

Conseil municipal

Vœu relatif à la création d'un "Comité pour l'emploi, le développement économique durable et la formation". (DDEE 60).

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 171

Conseil municipal

Z.A.C. "de l'Evangile" (18e). - Acquisition à titre gratuit à la S.A.G.I. de l'hôtel industriel sis 14-16, rue des Fillettes (18e). - Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s'avéreraient nécessaires à la réalisation de cette opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DU 165

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l'assistance à la diffusion des plans de voirie Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de services correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 297

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Teknaï", 86, rue d'Aboukir (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 376

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 267

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association des commerçants "Carré de la Porte Montmartre" dans le cadre de la Politique de la Ville (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DDEE 48

Conseil municipal

Débat Delib

362 résultats

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Robert Desnos, 32 boulevard Richard Lenoir (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 12ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Puzzle Théâtre d'Assemblage" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Communication sur les arrêtés d'engagement du budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 16 juin et le 19 septembre. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique de 11 logements dépendant de l'ensemble immobilier "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à la mise en place d'un dispositif pour la sauvegarde du commerce et des activités de proximité sur le secteur Charenton-Daumesnil-Montgallet dans le 12e arrondissement.

Appel d'offres ouvert pour la fourniture en six lots de motocyclettes et de leurs pièces détachées destinées au parc des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Vœu relatif à une remise à niveau pérenne du budget de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris.

Vœu relatif à la réalisation d'un "bleu" budgétaire sur le compte foncier.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Festival d'Ile-de-France dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne à Paris (2e arr.), au titre de ses activités parisiennes en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. M. David ASSOULINE, rapporteur.

Subvention à la "Fondation Jean et Jeanne Scelles". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Subvention à une association de jeunesse du 2e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Vœu relatif à la création d'un "Comité pour l'emploi, le développement économique durable et la formation". (DDEE 60).

Z.A.C. "de l'Evangile" (18e). - Acquisition à titre gratuit à la S.A.G.I. de l'hôtel industriel sis 14-16, rue des Fillettes (18e). - Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s'avéreraient nécessaires à la réalisation de cette opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de l'assistance à la diffusion des plans de voirie Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de services correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Teknaï", 86, rue d'Aboukir (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l'association des commerçants "Carré de la Porte Montmartre" dans le cadre de la Politique de la Ville (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

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