Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association des Cités du Secours Catholique fixant les conditions d'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective sise 72, rue Orfila (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 127

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des locaux de la Brigade de la 6e Section Territoriale de Voirie (10e et 19e) sis 3, rue des Marchais (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire afférentes. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 261

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Société d'Histoire et d'Archéologie du XIIIème arrondissement de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 365

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 500 euros au Comité du 19e arrondissement de Paris de l'Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance (19e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 219

Conseil municipal

Subvention à l'association "Teatro Pazzo" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 JS 417

Conseil municipal

Subvention à l'association étudiante Multimédiatik pour l'ensemble de ses actions dans le domaine des multimédias. M. David ASSOULINE, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 197

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 R. 62

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) de l'immeuble communal situé 4, rue du Canada (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 262

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution sur appels d'offres ouverts d'un marché de travaux et d'un marché d'assistance au contrôle des travaux, pour le confortement du collecteur Victor (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPE 146

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de menuiseries extérieures au groupe scolaire sis 5-7, rue de Torcy (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 320

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques" située 6-8, rue des Petites Ecuries (10e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 428

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement fonds du maire 2002 à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" située dans le 11ème arrondissement et oeuvrant dans le 1er arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 6

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer un contrat de transaction avec la société Orange France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DF 138

Conseil municipal

Subvention à l'association "Altaïr". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 SG 97

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir visant les constructions situées 18 et 20 passage Duhesme (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 210

Conseil municipal

Attribution d'une subvention au Groupe d'Etudes et de Recherche sur les Mouvements Etudiants (GERME) sis 42, rue Faidherbe 75011-Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 300

Conseil municipal

Dispositif "Ville Vie Vacances". - Subvention à l'association "La Compagnie Pirate" dans le cadre des animations des squares du 18e arrondissement en avril, juillet, août et novembre 2003. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DPP 22

Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement "Concorde", situé sous la place de la Concorde (8e), pour une durée de 2 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation sous forme d'affermage. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 264

Conseil municipal

Vœu relatif à la rénovation des foyers de travailleurs migrants.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 V. 161

Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003

Déliberation

2003 PJEV 107

Conseil municipal

Débat Delib

362 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association des Cités du Secours Catholique fixant les conditions d'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective sise 72, rue Orfila (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Société d'Histoire et d'Archéologie du XIIIème arrondissement de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 500 euros au Comité du 19e arrondissement de Paris de l'Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance (19e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention à l'association "Teatro Pazzo" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention à l'association étudiante Multimédiatik pour l'ensemble de ses actions dans le domaine des multimédias. M. David ASSOULINE, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Location par bail emphytéotique à la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) de l'immeuble communal situé 4, rue du Canada (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution sur appels d'offres ouverts d'un marché de travaux et d'un marché d'assistance au contrôle des travaux, pour le confortement du collecteur Victor (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de menuiseries extérieures au groupe scolaire sis 5-7, rue de Torcy (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de signer un contrat de transaction avec la société Orange France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Subvention à l'association "Altaïr". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir visant les constructions situées 18 et 20 passage Duhesme (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Attribution d'une subvention au Groupe d'Etudes et de Recherche sur les Mouvements Etudiants (GERME) sis 42, rue Faidherbe 75011-Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Dispositif "Ville Vie Vacances". - Subvention à l'association "La Compagnie Pirate" dans le cadre des animations des squares du 18e arrondissement en avril, juillet, août et novembre 2003. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Vœu relatif à la rénovation des foyers de travailleurs migrants.

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

362 résultats