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Subventions annuelles de fonctionnement à des Associations Sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 437
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants du Village Saint Paul et Associés (VISPA) (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 51
Conseil municipal

Subvention à l'association "SOS Attentats" (7e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPP 13
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à une association sportive du 15ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 445
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du programme de construction de 23 logements PLUS situé 6, villa Moderne (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 300-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert pour la réalisation de travaux d'amélioration, d'entretien et de maintenance dans les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 510
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage passée entre la Ville de Paris et la SEM CENTRE pour la réalisation d'études et de travaux de mise en sécurité de l'ensemble des équipements publics municipaux de la zone Nord du secteur Bourse Saint-Eustache (1er). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 267
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association " Le Centre Audiovisuel de Paris" située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache - 75001 Paris, afin d'organiser la troisième édition de l'opération "Cinéma au clair de lune". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Arts, cinéma et enseignements" - 20, rue Biot 75017 Paris, afin de soutenir le travail d'éducation au cinéma qu'elle mène avec des jeunes issus des centres de la Protection judiciaire de la jeunesse. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre d'information et de documentation de la jeunesse" et attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 540
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat Carte intégrale entreprises avec la régie autonome des transports parisiens (RATP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 105
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société EMI pour l'exposition "Piaf, la môme de Paris" organisée dans le salon d'accueil de l'Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DGIC 10
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 443
Conseil municipal

Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 319
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps de l'escalier ouest à l'école élémentaire sise 29, rue Joseph de Maistre (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 310
Conseil municipal

Acquisition d'un lot de volume à usage de crèche, assorti d'un espace extérieur situé 9 à 19 rue de la Quintinie (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DU 122
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 8.000 euros à l'Association pour la Promotion des Etudes sur le Judaïsme d'Orient et des Balkans (A.P.E.J.O.B), sise 8, avenue Parmentier (11e), pour l'organisation de la manifestation culturelle intitulée "Flâneries littéraires sépharades". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 171
Conseil municipal

Subvention à l'association "Club sportif Epinettes Batignolles" pour la mise en place d'animations sportives de prévention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 374
Conseil municipal

Convention relative au remboursement par la préfecture de police des dépenses de téléphonie fixe prises en charge sur le budget de l'Etat. - Approbation de la convention. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ladite convention. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 PP 99
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "SOS HOMOPHOBIE" c/o CGL 3 rue Keller PARIS (11ème). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 312
Conseil municipal