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Subvention à l'association "Théâtre à Chœur Ouvert" 3, rue Audran (18ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 399
Conseil municipal

Attribution d'une subvention au profit de la Fédération d'Associations et Centres d'Espagnols Emigrés en France (FACEEF), 8, rue de Nantes (19e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SGRI 38
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 R. 58
Conseil municipal

Z.A.C. Beaujon (8e) - Création de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAUC 152-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 01/26-310 signé avec l'entreprise SNC "Sachet et Brulet" en vue de la réalisation des travaux de restructuration des salles à manger, de la cuisine et du bâtiment à structure métallique du groupe scolaire Passy-Chernoviz, 6-8, rue Chernoviz - 25, rue de Passy (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 254
Conseil municipal

Vœu relatif aux bambous implantés rue de Rivoli.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 182
Conseil municipal

Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 259
Conseil municipal

Subvention à l'association "Loisirs animation Goutte-d'Or" pour lui permettre d'organiser des activités spécifiques à destination des jeunes du quartier de la Goutte-d'Or durant les vacances d'hiver et de Pâques 2003. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 242
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention ave l'association "Paris 13 tennis de table" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 463
Conseil municipal

Subvention à l'Association Atelier Hoguet - Musée de l'Éventail. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 55
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures à l'école maternelle 11 Bis, Avenue Parmentier à Paris 11ème et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 237
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de prolonger d'un an la durée de convention de délégation de service public attribuée à la SAEMPF, et, relative à la gestion du service extérieur des pompes funèbres. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DMG 18
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association Ombre en lumière, 18, rue de l'Orillon (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 431
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 R. 54
Conseil municipal

Fixation des modalités de la liste d'aptitude d'accès au corps des architectes voyers de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 70
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution sur appels d'offres ouverts d'un marché de travaux, d'un marché d'assistance au contrôle des travaux et d'un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur Saint-Sulpice (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPE 144
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre n° 98/65071 signé avec le groupement constitué par M. Philippe PROST, architecte mandataire commun du groupement, la SARL "Bureau Michel BANCON", M. Claude BAYCHERE et la SARL "D.J. AMO", cotraitants, relatif à l'opération de remise en état de plusieurs bâtiments, dont l'un à structure métallique et toiture à sheds, à usage d'ateliers d'artistes et aménagements extérieurs des accès aux bâtiments dans les immeubles communaux situés 23-25 rue Ramponneau et 18 rue de Belleville (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 181
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de couverture du bâtiment dit "de la Tour de Physique" de la Faculté de la Sorbonne sise 46, rue Saint Jacques (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 239
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux d'assainissement dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 101
Conseil municipal

Voeu relatif à la fermeture du service social d'aide aux émigrants.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 179
Conseil municipal