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Subvention au Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 CAB 6
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au corps des techniciens supérieurs de la Ville de Paris (femme/homme). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 74
Conseil municipal

Réalisation par la société "Le Richemont" d'un programme de restructuration et de transformation du bâtiment situé 32, rue Ordener (18e) en une résidence sociale meublée de 41 logements PLA-I. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 132-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié pour l'acquisition d'un échafaudage de protection du pronaos de l'église de la Madeleine (8e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché ainsi qu'un contrat de transaction avec la société Echafaudage Service pour l'indemniser de l'immobilisation d'un échafaudage de protection du pronaos de l'église de la Madeleine (8e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 391
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. COLMAN HERCOVICH, relatifs aux travaux de sécurité de la 2e phase de la première partie du Schéma directeur à la Faculté de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 193
Conseil municipal

Conversion en euros du montant de la participation des constructeurs pour non réalisation d'aires de stationnement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 171
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.N.C.F une convention concernant l'étude de faisabilité de reconstruction du pont-rail de l'avenue de Flandre (19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 148
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre de musique médiévale de Paris" (13e), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 229
Conseil municipal

Subvention à l'Ecole Nationale du Cirque (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 389
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 219
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des éducateurs sportifs des activités de la natation de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 62
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints administratifs - spécialité administration générale - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 68
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société "Le Richemont" en vue du financement d'un programme de restructuration et de transformation du bâtiment situé 32, rue Ordener (18e) en une résidence sociale meublée de 41 logements PLA-I. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 132-2°
Conseil municipal

Subventions à diverses associations de la vie étudiante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 193
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Flandre-Sud" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 152
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché pour la fourniture de carburants par cartes accréditives avec possibilité, par décision expresse, de reconduction d'une période d'un an et, au plus deux fois. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 41
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 10e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 151
Conseil municipal

Subvention à l'association "Atelier Hoguet - Musée de l'Eventail" (10e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 19
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative aux orientations budgétaires de la Ville de Paris pour 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 101
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux n° 98/26282 signé avec l'entreprise "CAMPENON BERNARD CONSTRUCTION" relatif aux travaux d'extension et de restructuration de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 155
Conseil municipal