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Subvention à l'association "Cracboumhue" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 319
Conseil municipal

Subvention à l'association "Un autre regard" (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 221
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 221
Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Abbé Carton", situé 63-67, rue de l'Abbé-Carton et 58, rue des Plantes (14e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 277
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Groupe d'étude et de lutte contre les discriminations. Mme Khédija BOURCART, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 100
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de l'étanchéité de l'ensemble des terrasses à l'école polyvalente 15, rue Truffaut (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 284
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation partielle de la sous station au bâtiment administratif, 9-11, rue de la Perle (3e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 252
Conseil municipal

Subvention à l'association Evénement Scène (19e) pour la réalisation de la troisième édition du festival "Musique sur Seine" au port de l'Arsenal les 7, 8, 9 septembre 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 146
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 180
Conseil municipal

Subvention à l'association "Opéra éclaté", Saint-Céré (Lot). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 290
Conseil municipal

Subvention au Comité départemental de Paris de football (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 337
Conseil municipal

Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de la société "Paris Média". M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 SG 3
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - spécialité reliure-dorure - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 78
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. Bernard LAURENT, en réparation de son préjudice subi à la suite d'une chute survenue le 23 janvier 1997 dans l'enceinte de la mairie du 16e arrondissement, et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au remboursement de la créance de l'Assurance Maladie - sécurité sociale - Caisse primaire de Paris consécutive à cet accident. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 158
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 188
Conseil municipal

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002. - Approbation du montant global de la dotation destinée aux états spéciaux d'arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 100
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre d'études et d'action sociale et culturelle La Sourdière" (1er). - Attribution d'une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 299
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 75-056-99-80-103 avec les Mutuelles du Mans assurances et le courtier Verspieren. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 143
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au Contrat Enfance signé avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour la période 1997-2001. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 64
Conseil municipal