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Conseil municipal (547)
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47 - 2001, ASES 51 - Subventions à des crèches collectives associatives du 18e arrondissement au titre de 2001. - Montant total : 7.784.711 F
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
39 - Vœu n° 45 déposé par M. GOUJON, au nom du groupe R.P.R. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relatif aux mesures à prendre pour lutter contre le trafic de drogue dans les secteurs de la Chapelle-Château-Rouge-Stalingrad-Aubervilliers
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
213 - QOC 2001-388 Question de M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de mesures prises pour lutter contre la prostitution sur les boulevards des Maréchaux (14e)
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
12 - IV - Question d'actualité du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police demandant le respect d'une minute de silence dans l'hémicycle suite à l'assassinat de deux policiers tombés dans l'exercice de leurs fonctions
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
176 - QOC 2001-434 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris au sujet de l'aménagement de la petite ceinture à l'est de Paris
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
169 - QOC 2001-427 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris relative à la construction de logements sociaux dans le cadre de la loi S.R.U
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
154 - QOC 2001-324 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet du projet d'acquisition, par la Ville de Paris, du terrain de la petite ceinture situé le long de la rue Ernest-Roche (17e)
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
146 - QOC 2001-316 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant les possibilités d'extension des horaires d'ouverture du stade de la porte d'Asnières (17e)
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
51 - Suspension et reprise de la séance
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
45 - 2001, ASES 35 - Subvention à l'association "Le Joyau d'or" (18e). - Montant : 30.000 F
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
79 - QOC 2001-334 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris à propos des économies d'énergie dans les bâtiments et équipements de la Ville de Paris
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
26 - Vœu n° 29 présenté par Mme GÉGOUT et M. DAGUENET, au nom du groupe communiste, relatif à la situation du centre de recherche et de production pharmaceutique de Romainville du groupe Aventis
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
124 - QOC 2001-409 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police sur les mesures prises pour la protection des mineurs notamment dans les boîtes de nuit
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
54 - 2001, JS 522 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer aux jeunes artistes amateurs des aides financières et des prix en musique, théâtre et danse dans le cadre de l'opération "Paris Jeunes Talents"
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
189 - QOC 200-364 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'utilisation des couloirs de bus par les véhicules de secours d'urgence
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
115 - QOC 2001-400 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant le danger présenté par les patineurs pour les piétons
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
84 - QOC 2001-351 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant l'école qui se trouve, 9, rue de Vaugirard (6e)
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
221 - Clôture de la séance
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
150 - QOC 2001-320 Question de M. Bernard PONS, Mme Catherine DUMAS, M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant la dégradation de la propreté à Paris
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
48 - 2001, ASES 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif aux prestations de nettoyage de locaux dans certains établissements de petite enfance des 2e, 3e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
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