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Conseil municipal (547)
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10 - II - Question d'actualité de M. TAITTINGER à M. le Maire de Paris relative aux moyens mis en place pour assurer une propreté de qualité dans la Capitale
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
139 - QOC 2001-303 Question de Mme Catherine DUMAS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des conditions de livraison des supermarchés et des supérettes
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
204 - QOC 2001-379 Question de MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police relative aux effectifs des fonctionnaires de la Sécurité publique et de la Police judiciaire en poste au 1er septembre par arrondissement
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
220 - QOC 2001-395 Question de M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du projet des "grands boulevards"
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
38 - 2001, PP 63 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture, l'installation, le câblage et la mise en oeuvre et formation de systèmes d'alarme anti-intrusion, associés à la vidéosurveillance sur les préfourrières de Bercy et de Pantin reliés au local de l'administration de la caserne de la Cité
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
170 - QOC 2001-428 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris relative à la grève des maîtres-nageurs
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
196 - QOC 2001-371 Question de MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris relative aux critères d'attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
214 - QOC 2001-389 Question de M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris sur la responsabilité de la gestion du Carreau du Temple (3e)
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
168 - QOC 2001-426 Question de M. Yves POZZO DI BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris à propos de la prolifération des rats et des souris dans le 7e arrondissement
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
19 - 2001, SG 3 - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de la société "Paris Média"
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
116 - QOC 2001-401 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur l'implantation des stations-relais de téléphonie mobile
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
141 - QOC 2001-308 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris concernant l'évolution de la qualité de l'air à Paris
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
15 - VII - Question d'actualité de Mme DUBARRY, au nom du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux problèmes liés aux toxicomanies sous plusieurs angles, policier, sanitaire et social
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
138 - QOC 2001-302 Question de Mme Catherine DUMAS à M. le Préfet de police sur les dispositions prises pour contrôler l'accès des voitures aux parkings publics de la Capitale, dans le cadre du plan "Vigipirate"
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
197 - QOC 2001-372 Question de MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris concernant les centres d'accueil pour les S.D.F. cet hiver
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
92 - QOC 2001-359 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative à l'affectation d'un terrain appartenant à la Direction générale de l'aviation civile (15e)
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
188 - QOC 2001-363 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour assurer la sécurité des synagogues de Paris
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
186 - QOC 2001-420 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris relative au nettoiement du quartier "Montorgueil - Saint-Denis" (2e)
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
50 - 2001, DAUC 191 - Communication de M. le Maire de Paris relative au P.L.U.2001, DAUC 106 - Mise en révision - élaboration du Plan local d'urbanisme (P.L.U.) de Paris. - Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation.2001, DVD 169 - Elaboration d'un plan de déplacements de Paris (P.D.P.).2001, DLH 203 - Décision d'engager la procédure d'élaboration d'un nouveau Programme local de l'habitat de Paris
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
80 - QOC 2001-335 Question de M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative au conflit entre maîtres-nageurs et professeurs de la Ville de Paris et ses répercussions sur les cours de natation dispensés aux élèves des écoles élémentaires
OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal
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