353 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention d'investissement à l'association "Nursing - Le relais des mamans" (17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 32
Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes pour l'animation et le développement de la culture du 12e arrondissement de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DVLR 26
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des anciens déportés de Buna Monowitz (Auschwitz III) et ses Kommandos (8e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 557
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "V.S.Q." (Vivre son quartier) (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 199
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de reprise de structure et d'étanchéité de la dalle du jardin à la crèche collective Mozart, 11, rue Serge-Prokofiev (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux sur appel d'offres correspondant. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 50
Conseil municipal

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation participant à l'opération "Scènes et galeries ouvertes". M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 195
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement) une convention pour la formation initiale des techniciens de travaux de la Commune de Paris à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (E.N.T.E.). M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 62
Conseil municipal

Approbation du principe de l'assistance économique et du contrôle des coûts en matière de marchés publics. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 79
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Dupleix" (15e) - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.E.A.-XV. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 173
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention d'aide financière pour la réalisation par le C.R.E.C.E.P. d'une étude relative à l'évaluation des teneurs en plomb dans les habitats de la Ville de Paris. M. Lucien FINEL, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 8
Conseil municipal

Subvention d'investissement à la Société des Habous et Lieux Saints de l'Islam pour des travaux de sécurité dans l'Institut musulman de la Mosquée de Paris (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jules Verne Aventure" une convention en vue de la réalisation du 6e festival international de Paris du film d'exploration "Jules Verne". Subvention correspondante à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 267
Conseil municipal

Subvention à l'association "Poésie hier aujourd'hui demain" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 122
Conseil municipal

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet l'inscription en zone UH, secteur UHa, du terrain sis 2, 4, 8, 10, rue des Lilas et 27-33 bis, rue du Pré-Saint-Gervais (19e) et la modification du document graphique de la zone 8-UO îlot "Place des Fêtes" (19e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 217
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux en vue de la réalisation de la 1ère phase du programme d'extension et de restructuration de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 134
Conseil municipal

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 226
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de couverture au Musée du Petit Palais (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 175
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le groupe scolaire, 41, rue de Tanger (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 154
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PP 80
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la surélévation du bâtiment principal et la restructuration des locaux du centre de secours contre l'incendie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Malar" (7e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PP 75
Conseil municipal