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1997 (353)
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Conseil municipal (353)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de La Ferté-Milon une convention pour la mise en place d'une passerelle piétonnière en surplomb du domaine public fluvial de la Ville de Paris en franchissement du bras déversoir de la rivière d'Ourcq canalisée au P.K. 104,020 à La Ferté-Milon (Aisne). M. Lucien FINEL, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 106
Conseil municipal
Subventions d'objectifs à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 235
Conseil municipal
Subvention à l'association "Goutte-d'Or avenir" (A.G.O.R.A.) (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 253
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Comité municipal des fêtes et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 188
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "U.S.P. 18e" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 177
Conseil municipal
Subvention à l'association "Scouts de France" (Région Paris Ile-de-France) (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 278
Conseil municipal
Subvention à l'association "Tarot-club de Paris" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 283
Conseil municipal
Programme municipal en faveur des personnes défavorisées. - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 4 logements locatifs aidés très sociaux situé 20, rue Bonnet (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 238
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 14 à la convention du 14 mars 1983 fixant les modalités de remboursement des frais de scolarité des élèves techniciens de travaux de la Ville de Paris en formation à l'Ecole spéciale des travaux publics (E.S.T.P.). M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 53
Conseil municipal
Subventions d'objectifs à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 227
Conseil municipal
Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 3e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 77
Conseil municipal
Subvention à l'association "Centre jeunesse Paris 18e Nord" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 276
Conseil municipal
Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée Claude-Monet (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 771
Conseil municipal
Subvention d'objectifs à une association sportive du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 215
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Union des éclaireurs européens" (13e) pour l'occupation de locaux, 64, boulevard Jourdan (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 288
Conseil municipal
Subvention à l'Association de prévention du site de la Villette (19e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPP 11
Conseil municipal
DLH 311 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir l'immeuble situé 5-7, rue Jacques-Louvel-Tessier (10e) dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux. M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 274
Conseil municipal
Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 13e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 222
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire en vue de la création d'une salle de sports sous la dalle des Invalides, rue Paul et Jean-Lerolle (7e). M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 198
Conseil municipal
Subventions d'objectifs à des associations sportives du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 212
Conseil municipal
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