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Subvention à l'association "Les Trésors de Paris" (8e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 42
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de transformation de bureaux en 29 logements locatifs intermédiaires situé 29, boulevard Richard-Lenoir (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 222-3°
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 2 et 3 dépendant de l'immeuble situé 31, rue du Pont-Neuf (1er). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 47
Conseil municipal

Approbation du principe de l'exploitation des installations de génie climatique de 5 centres thermiques d'établissements municipaux. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 160
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection de l'étanchéité des terrasses du poste de commandement de groupement de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 33-39, avenue Gambetta, Courbevoie (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PP 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme "Aquaboulevard" une convention accordant un moratoire pour les loyers dus au titre du 4e trimestre de l'année 1996 et des années 1997 et 1998. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 102
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Centre communautaire juif de Paris" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 164
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Nous n'abandonnerons jamais l'espoir" (N.A.J.E.), Antony (Hauts-de-Seine). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 259
Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DVLR 28
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants et victimes de guerre et amis de l'aéronautique et de l'espace (8e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1567
Conseil municipal

Subvention à l'association "Animation, loisirs à l'hôpital" (17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 28
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de transformation de bureaux en 29 logements locatifs intermédiaires situé 29, boulevard Richard-Lenoir (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 222-4°
Conseil municipal

Approbation des modalités de réalisation des travaux de démolition de la piscine et de la patinoire situées 30, rue Edouard-Pailleron (19e), en vue de leur reconstruction. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. MM. Dominique CANE et Michel BULTÉ, rapporteurs.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 161
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'Association pour la gestion et la promotion des activités sportives de la Ville de Paris (A.P.A.S.V.P.) une convention pour l'aménagement des rythmes de vie des enfants et des jeunes. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 255
Conseil municipal

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 13e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 223
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.I.D.E.P. d'une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation situé 11 à 15, rue des Rigoles (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 251
Conseil municipal

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 219
Conseil municipal

Subvention au Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DVLR 30
Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DVLR 24
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Le petit Ney" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 191
Conseil municipal