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Subvention à la compagnie Pierre-Tabard (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 48
Conseil municipal

Subvention à l'Association des parents d'enfants déficients visuels (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1004
Conseil municipal

Subvention à l'association "Atelier Théâtre Alizé Valverde" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 42
Conseil municipal

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 17e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 230
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la construction de 2 raccordements à l'égout pour la Z.A.C. "Alésia-Montsouris", avenue René-Coty (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 119
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une halte-garderie de 20 places rue Jean-Giono dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 13
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et de création de locaux au Centre sportif Bagnolet (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement Mme ROUVILLAIN, gérante de la S.A.R.L. Pompes funèbres Chanterelles, devant le Tribunal correctionnel de Paris, en vue de la voir condamnée à payer une amende pour violation des droits d'exclusivité du Service extérieur des Pompes funèbres de la Ville de Paris et à verser des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 AJ 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage de hall-garage situé 24-26, rue de Châtillon (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 193
Conseil municipal

Subvention à la Section locale des déportés, internés, résistants et patriotes de Paris 12e. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1419
Conseil municipal

Subvention à l'association "L'Union des oeuvres du 9e arrondissement" (9e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DVLR 20
Conseil municipal

Attribution d'une gratification exceptionnelle à M. Pierre AUDIOT, brigadier des canaux. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 60
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'Etat (Ministère de l'Agriculture) et le Centre national d'études vétérinaires et alimentaires déterminant les missions et les moyens de fonctionnement du laboratoire central des services vétérinaires. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PP 74
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture, de la maintenance et du lavage de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets dans les cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 62
Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 2-4-6, rue du Haut-Pavé (5e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 177
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Triel-sur-Seine une convention relative à une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de comblement de carrière sous l'allée Beethoven à Triel-sur-Seine (Yvelines). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 125
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire concernant la Conservation du cimetière de Montmartre (18e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 44
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant des locaux sociaux au cimetière de Montmartre (18e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 45
Conseil municipal

Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris-Mercoeur" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 154
Conseil municipal

Subvention d'objectifs à une association sportive du 10e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 217
Conseil municipal