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1997 (353)
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Conseil municipal (353)
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Subvention d'objectifs à une association sportive du 10e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 217
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'interjeter appel du jugement rendu par le Tribunal administratif de Paris le 19 février 1997 en faveur du Département du Val-de-Marne. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 AJ 25
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des fonctionnaires d'origine nord-africaine et leurs amis (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1473
Conseil municipal
Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 75
Conseil municipal
Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 220
Conseil municipal
Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 224
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation du jardin Georges-Duhamel dans le cadre de l'aménagement de la Z.A.C. Paris-Rive gauche (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 67
Conseil municipal
Modification, à compter du 1er janvier 1998, des tarifs des droits et redevances perçus lors de manifestations commerciales ou publicitaires à caractère exceptionnel, organisées sur le domaine public municipal. M. Gérard LEBAN, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 47
Conseil municipal
Subventions d'objectifs à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 233
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 9-11, rue Mouraud (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 417
Conseil municipal
Subvention à l'Association française Buchenwald Dora et Kommandos (9e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1996 P. 2557
Conseil municipal
Détermination du nombre d'adjoints.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 C. 1
Conseil municipal
Subventions à des associations gestionnaires de Centres d'animation, pour la mise en place ou le développement de leurs ateliers d'initiation aux techniques modernes (A. I. T. M.). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 272
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation d'agents suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 71
Conseil municipal
Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Détermination des modalités de répartition des sommes destinées aux dotations des arrondissements pour 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 70
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement Mme CHANTRELLE, gérante de la Société de funéraire et de marbrerie, devant le Tribunal correctionnel de Paris, en vue de la voir condamnée à payer une amende pour violation des droits d'exclusivité du service extérieur des Pompes funèbres de la Ville de Paris et à verser des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 AJ 17
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection du sol de la cour du poste de commandement de compagnie "Colombier" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (6e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PP 66
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement d'entreprises solidaires "G.S.P., Sedes, Sipar et Speed" pour la collecte quotidienne des ordures ménagères. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 51
Conseil municipal
Subvention à l'Association des amis de Jacques Rivière et d'Alain Fournier (15e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 CABRI 13
Conseil municipal
Subvention à l'Institut d'histoire moderne et contemporaine (5e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 CABRI 9
Conseil municipal
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