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Subvention au Théâtre de Poche Montparnasse (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 56
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des médaillés de la Résistance française (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 332
Conseil municipal

Subvention d'investissement au Théâtre musical de Paris-Châtelet (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 52
Conseil municipal

Subvention à l'Institut international de philosophie (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 508
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de clos couvert et de sécurité à la Faculté de la Sorbonne (5e) dans le cadre du schéma-directeur (1ère partie). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre correspondant et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatifs à l'opération susvisée. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 168
Conseil municipal

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 234
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de traitement acoustique de la crèche collective, 171, rue de Crimée (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux sur appel d'offres correspondant. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 172
Conseil municipal

Approbation du principe de l'opération de restructuration de la crèche collective, 8, rue des Couronnes (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 157
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement Mme CHANTRELLE, gérante de la S.A.R.L. "Société de funéraire et de marbrerie", devant le Tribunal correctionnel de Paris en vue de la voir condamnée à payer une amende pour violation des droits d'exclusivité du service extérieur des Pompes funèbres de la Ville de Paris et à verser des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 AJ 22
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre d'action sociale, d'animation et de loisirs" (C.A.S.A.L.) pour un projet d'animations musicales au sein du centre d'animation "Curial" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 159
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec l'entreprise "Sade" pour la réalisation des travaux d'entretien des ouvrages et terrains gérés par la Section des canaux du 1er janvier 1995 au 31 décembre 1995 (lot n° 2). M. Lucien FINEL, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 123
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement - A.R.D. 16 (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1464
Conseil municipal

Subvention à l'association "Initiatives 17e" (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DVLR 29
Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'une opération de transformation d'un immeuble de bureaux en 29 logements locatifs intermédiaires et des locaux commerciaux situé 29, boulevard Richard-Lenoir (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. la convention spécifique à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 222-2°
Conseil municipal

Approbation de la conclusion d'un avenant à la convention d'occupation domaniale du 13 novembre 1947 de l'hippodrome de Longchamp situé au bois de Boulogne (16e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 60
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie) une convention pour la réservation de 20 places au bénéfice d'agents de ce ministère dans la crèche collective, 11, rue Choderlos-de-Laclos (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 24
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement les représentants légaux ou exploitants de 21 hôtels devant le Tribunal de police de Paris pour infraction à l'obligation légale de déclaration de taxe de séjour, en vue de les voir condamnés à payer une amende et à verser à la Ville de Paris des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 AJ 24
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement les représentants légaux ou exploitants de 51 hôtels devant le Tribunal de police de Paris pour infraction à l'obligation légale de déclaration de taxe de séjour, en vue de les voir condamnés à payer une amende et à verser à la Ville de Paris des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 AJ 23
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre d'action sociale, d'animation et de loisirs" (C.A.S.A.L.) pour l'organisation de diverses activités éducatives, durant l'été 1997, au sein du centre d'animation "Mathis" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 152
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Zadig" (11e) une convention de partenariat. - Subvention correspondante à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 181
Conseil municipal