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97- QOC 97-354 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative à l'accident survenu à l'école élémentaire, 42, rue des Epinettes (17e).

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

90- QOC 97-363 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative à la verbalisation systématique des véhicules de parents d'élèves aux abords des écoles.

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

29- 1997, JS 255 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'Association pour la gestion et la promotion des activités sportives de la Ville de Paris une convention pour l'aménagement des rythmes de vie des enfants et des jeunes.

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

53- 1997, DAUC 47 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 2 et 3 dépendant de l'immeuble situé 31, rue du Pont-Neuf (1er).

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

20- 1997, DAEE 5 - Subvention d'investissement à l'association " M.E.D.E.A. office " (15e). - Montant : 200.000 F.

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

33- 1997, DASCO 48 - Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. - Montant total : 22.000 F.

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

71- QOC 97-385 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux états spéciaux d'arrondissements.

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

87- QOC 97-367 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet des placements en foyers d'accueil de S.D.F. accompagnés d'animaux.

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

73- QOC 97-387 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le terrain municipal situé villa Moderne (14e).

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

7- 1997, DAEE 6 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la création de l'Observatoire du développement économique parisien.

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

2- Adoption d'un compte rendu.

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

11- Examen des questions d'actualité.

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

81- QOC 97-360 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la circulation alternée.

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

40- 1997, DAC 164 - Subvention d'investissement au Centre communautaire juif de Paris (10e). - Montant : 5.000.000 F.

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

74- QOC 97-388 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative aux incidents survenus au début du mois d'octobre dans le quartier Rambuteau - Saint-Martin (3e).

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

80- QOC 97-359 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet du plan " Vigipirate ".

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

60- Liste des membres présents.

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

69- QOC 97-383 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des difficultés de scolarisation en maternelle dans le secteur des Abbesses (18e).

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

63- QOC 97-377 Question de MM. Pierre AIDENBAUM, Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'A.D.A.C.

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

3- Observations sur le déroulement de la séance.

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal