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100- QOC 97-369 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant le traitement des déchets spéciaux des hôpitaux.

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

70- QOC 97-384 Question de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'avancement du projet " Maison de la place des Fêtes " (19e).

OCTOBRE 1997
Débat
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58- Clôture de la séance.

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Débat
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1- Ouverture de la séance.

OCTOBRE 1997
Débat
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22- 1997, DFAECG 70 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Détermination des modalités de répartition des sommes destinées aux dotations des arrondissements pour 1998.

OCTOBRE 1997
Débat
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5- Communication de M. le Maire de Paris sur la pollution atmosphérique.

OCTOBRE 1997
Débat
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102- QOC 97-390 Question de M. Jean-François BLET, élu de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris au sujet de l'avenir de la Maison des ensembles, 3-5, rue d'Aligre (12e).

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

13- III - Question d'actualité de M. SARRE, au nom du groupe du Mouvement des Citoyens, à M. le Maire de Paris sur le départ de la Capitale des sportifs au haut niveau à la suite du désengagement de la Ville de Paris dans le soutien financier aux clubs.

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

99- QOC 97-358 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris à propos de la convocation de la Commission extra-municipale " Vélo ".

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

26- 1997, JS 145 - Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation mettant en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances d'été 1997. - Montant total : 358.910 F.

OCTOBRE 1997
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32- 1997, DASCO 47 - Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. - Montant total : 59.000 F.

OCTOBRE 1997
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79- QOC 97-374 Question de MM. Michel TUROMAN, Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au lycée Diderot (19e).

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0 - Introduction

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25- 1997, AJ 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer 51 hôteliers devant le Tribunal de police de Paris, en vue de les voir condamnés à payer une amende pour infraction à l'obligation de déclaration de taxe de séjour, au titre de l'année 1997, ainsi qu'à verser à la Ville de Paris des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi.

OCTOBRE 1997
Débat
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30- 1997, JS 265 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, à lot unique, pour l'optimisation des contrats et consommations d'eau et d'électricité des établissements sportifs et centres d'animation de la Ville de Paris.

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

52- 1997, DAUC 217 - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet : l'inscription en zone UH, secteur UHa, du terrain sis 2, 4, 8, 10, rue des Lilas et 27-33 bis, rue du Pré-Saint-Gervais (19e) ; la modification du document graphique de la zone 8-UO îlot " place des Fêtes " (19e).

OCTOBRE 1997
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68- QOC 97-382 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme MALVINA PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet d'une subvention accordée à l'Observatoire national de l'économie du sport.

OCTOBRE 1997
Débat
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36- 1997, DAC 70 - Subvention d'investissement à la Société des Habous et Lieux Saints de l'Islam pour des travaux de sécurité dans l'Institut musulman de la Mosquée de Paris (5e). - Montant : 600.000 F.

OCTOBRE 1997
Débat
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98- QOC 97-357 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de l'interdiction d'un match de rugby à Paris.

OCTOBRE 1997
Débat
Conseil municipal

27- 1997, JS 250 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Eclats d'artistes " une convention pour l'organisation des Polysonies. - Subvention correspondante à ladite association. - Montant : 50.000 F.

OCTOBRE 1997
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