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Subventions d'objectifs à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 227
Conseil municipal

Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 3e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 77
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre jeunesse Paris 18e Nord" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 276
Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée Claude-Monet (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 771
Conseil municipal

Subvention d'objectifs à une association sportive du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 215
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Union des éclaireurs européens" (13e) pour l'occupation de locaux, 64, boulevard Jourdan (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 288
Conseil municipal

Subvention à l'Association de prévention du site de la Villette (19e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPP 11
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation, d'une part, de travaux de restructuration partielle et de surélévation du réfectoire et, d'autre part, de travaux de démolition au groupe scolaire, 103, avenue de Choisy et 9-11, rue Auguste-Perret (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir dans le cadre de l'opération de démolition du bâtiment préfabriqué. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 192
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché en vue de l'exploitation des installations de génie climatique du Musée d'Art moderne de la Ville de Paris (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 156
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de l'"Abeille assurances", subrogée dans les droits de son assuré, le Syndic G.T.F., en réparation des dommages causés à ce dernier lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 79
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la M.A.T.M.U.T., subrogée dans les droits de son assuré, M. STUDER, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "M.J.C. Point-du-Jour" (16e) une convention de partenariat. - Attribution de la subvention correspondante. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 244
Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e" (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1584
Conseil municipal

Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DVLR 22
Conseil municipal

Subvention à la compagnie "Les acharnés", Pantin (Seine-Saint-Denis). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 118
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale de marins et de marins anciens combattants de Paris (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1403
Conseil municipal

Approbation du principe de l'exploitation des installations de génie climatique de 5 centres thermiques d'établissements municipaux. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 160
Conseil municipal

Approbation de la conclusion d'un avenant à la convention d'occupation domaniale du 13 novembre 1947 de l'hippodrome de Longchamp situé au bois de Boulogne (16e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 60
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie) une convention pour la réservation de 20 places au bénéfice d'agents de ce ministère dans la crèche collective, 11, rue Choderlos-de-Laclos (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 24
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement les représentants légaux ou exploitants de 21 hôtels devant le Tribunal de police de Paris pour infraction à l'obligation légale de déclaration de taxe de séjour, en vue de les voir condamnés à payer une amende et à verser à la Ville de Paris des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 AJ 24
Conseil municipal