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Subvention exceptionnelle à l'association "Solidarité Roquette" (11e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 262
Conseil municipal

Subvention à l'association "AFS, vivre sans frontière" à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 CABRI 10
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 280
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le livre de l'aveugle" (7e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1268
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "SAGECO" en vue de la réalisation d'un hôtel social de 36 logements PLA-TS situé 7, rue Crétet (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 18
Conseil municipal

Programme municipal en faveur des personnes défavorisées. - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 7 logements locatifs aidés très sociaux situé 23-25, rue Bonnet (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 CL 237
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'Association des parents d'élèves des jardins d'enfants franco-allemands pour la rénovation de la halte-garderie, 36, rue de Lancry (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 34
Conseil municipal

Subvention à l'association "Patronage laïque municipal du 6e arrondissement" (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1592
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Conseil des communes et régions d'Europe (1er). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 CABRI 4
Conseil municipal

Subvention à la compagnie Régis Santon (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 119
Conseil municipal

Subvention à la compagnie Pierre-Tabard (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 48
Conseil municipal

Subvention à l'Association des parents d'enfants déficients visuels (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1004
Conseil municipal

Subvention à l'association "Atelier Théâtre Alizé Valverde" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 42
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'Etat (Ministère de l'Agriculture) et le Centre national d'études vétérinaires et alimentaires déterminant les missions et les moyens de fonctionnement du laboratoire central des services vétérinaires. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PP 74
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture, de la maintenance et du lavage de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets dans les cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 62
Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 2-4-6, rue du Haut-Pavé (5e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 177
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Triel-sur-Seine une convention relative à une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de comblement de carrière sous l'allée Beethoven à Triel-sur-Seine (Yvelines). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 125
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire concernant la Conservation du cimetière de Montmartre (18e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 44
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant des locaux sociaux au cimetière de Montmartre (18e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 45
Conseil municipal

Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris-Mercoeur" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 154
Conseil municipal