Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1997 (353)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (353)
Document
Débat (104)
Déliberation (249)
353 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention exceptionnelle à l'association "Solidarité Roquette" (11e). M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 262
Conseil municipal
Subvention à l'association "AFS, vivre sans frontière" à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 CABRI 10
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 280
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le livre de l'aveugle" (7e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1268
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "SAGECO" en vue de la réalisation d'un hôtel social de 36 logements PLA-TS situé 7, rue Crétet (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 18
Conseil municipal
Programme municipal en faveur des personnes défavorisées. - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 7 logements locatifs aidés très sociaux situé 23-25, rue Bonnet (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 CL 237
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'Association des parents d'élèves des jardins d'enfants franco-allemands pour la rénovation de la halte-garderie, 36, rue de Lancry (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 34
Conseil municipal
Subvention à l'association "Patronage laïque municipal du 6e arrondissement" (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1592
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Conseil des communes et régions d'Europe (1er). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 CABRI 4
Conseil municipal
Subvention à la compagnie Régis Santon (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 119
Conseil municipal
Subvention à la compagnie Pierre-Tabard (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 48
Conseil municipal
Subvention à l'Association des parents d'enfants déficients visuels (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1004
Conseil municipal
Subvention à l'association "Atelier Théâtre Alizé Valverde" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 42
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'Etat (Ministère de l'Agriculture) et le Centre national d'études vétérinaires et alimentaires déterminant les missions et les moyens de fonctionnement du laboratoire central des services vétérinaires. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PP 74
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture, de la maintenance et du lavage de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets dans les cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 62
Conseil municipal
Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 2-4-6, rue du Haut-Pavé (5e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 177
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Triel-sur-Seine une convention relative à une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de comblement de carrière sous l'allée Beethoven à Triel-sur-Seine (Yvelines). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 125
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire concernant la Conservation du cimetière de Montmartre (18e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 44
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant des locaux sociaux au cimetière de Montmartre (18e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 45
Conseil municipal
Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris-Mercoeur" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 154
Conseil municipal
...
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
...
>|