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Subvention à l'Association nationale des familles de fusillés et massacrés de la Résistance française (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1398
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de désamiantage à la crèche collective, 8, rue des Couronnes (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 159
Conseil municipal

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 225
Conseil municipal

Subvention à l'association pour le développement des loisirs scientifiques chez les jeunes "Garef Paris" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 164
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société d'assurances "AXA Global Risks" un protocole d'accord en vue de la réparation des désordres apparus à l'école polyvalente, 3, rue Maurice-Genevoix (18e). M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 195
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des petites scènes de Paris (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 82
Conseil municipal

Subvention à l'Association des comédiens combattants (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1274
Conseil municipal

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 226
Conseil municipal

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 17e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 230
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de couverture au Musée du Petit Palais (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 175
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le groupe scolaire, 41, rue de Tanger (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 154
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PP 80
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la surélévation du bâtiment principal et la restructuration des locaux du centre de secours contre l'incendie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Malar" (7e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PP 75
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Action éducative et sociale des jeunes - Jeunesse et avenir" (9e) pour l'occupation de locaux, 42, rue Léon (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 279
Conseil municipal

Subvention à la Fédération mondiale des organisations d'ingénieurs (8e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 CABRI 11
Conseil municipal

Approbation du principe de l'entretien et des réparations des édifices municipaux. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 201
Conseil municipal

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 221
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "S.A.T.R. Services" pour la fourniture de prestations d'assistance technique, de matériel de câblage et de travaux de distribution, la fourniture et l'installation d'équipements téléphoniques de toute nature pour les Services municipaux (lot n° 2). M. Paul AURELLI, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'association "Lecture jeunesse" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 71
Conseil municipal

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 1er arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 200
Conseil municipal