353 résultats

Trier par :
Résultats par page

DLH 311 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir l'immeuble situé 5-7, rue Jacques-Louvel-Tessier (10e) dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux. M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 274
Conseil municipal

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 13e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 222
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire en vue de la création d'une salle de sports sous la dalle des Invalides, rue Paul et Jean-Lerolle (7e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 198
Conseil municipal

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 212
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'habitation (bâtiments B et C) situés 164, avenue Jean-Jaurès (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 284
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ligue Ile-de-France des échecs une convention de partenariat. - Attribution de la subvention correspondante. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 275
Conseil municipal

Subvention à l'association "Club Dunois" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 163
Conseil municipal

Subvention à l'association "Forum Animation Loisirs" (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 155
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre jeunesse Paris 18e nord" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 194
Conseil municipal

Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 75
Conseil municipal

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 220
Conseil municipal

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 224
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation du jardin Georges-Duhamel dans le cadre de l'aménagement de la Z.A.C. Paris-Rive gauche (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 67
Conseil municipal

Modification, à compter du 1er janvier 1998, des tarifs des droits et redevances perçus lors de manifestations commerciales ou publicitaires à caractère exceptionnel, organisées sur le domaine public municipal. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 47
Conseil municipal

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 233
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 9-11, rue Mouraud (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 417
Conseil municipal

Subvention à l'Association française Buchenwald Dora et Kommandos (9e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1996 P. 2557
Conseil municipal

Détermination du nombre d'adjoints.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 C. 1
Conseil municipal

Programme municipal en faveur des personnes défavorisées. - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 4 logements locatifs aidés très sociaux situé 20, rue Bonnet (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 238
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 14 à la convention du 14 mars 1983 fixant les modalités de remboursement des frais de scolarité des élèves techniciens de travaux de la Ville de Paris en formation à l'Ecole spéciale des travaux publics (E.S.T.P.). M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 53
Conseil municipal