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Approbation du principe de la fourniture et de la mise en oeuvre de matériels informatiques et logiciels visant à assurer l'évolution et l'amélioration du système "Paris Mairie Vidéo". - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 68
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants au marché de travaux signé avec l'entreprise "C.B.C. Services" et au marché d'études signé avec "B.D.M. Architectures" dans le cadre de l'opération d'extension de l'école élémentaire, 9, rue Richomme (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 93
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'optimisation des contrats et consommations d'eau et d'électricité des établissements sportifs et centres d'animation de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 265
Conseil municipal

Subventions au titre de 1997 à des associations sportives du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 211
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Bati'Renov" pour l'isolation thermique par l'extérieur, la réfection des terrasses et des façades et le remplacement des châssis des vitres du centre de secours contre l'incendie sis 53, rue de la Vanne à Montrouge (Hauts-de-Seine). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PP 82
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Union sportive Paris 18e" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 269
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une crèche collective de 30 berceaux et d'une halte-garderie pour 20 enfants dans l'ancienne école élémentaire située 21, rue des Blancs-Manteaux (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché négocié de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire correspondants. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 138
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réaménagement partiel du restaurant et d'accessibilité aux handicapés à l'école maternelle, 40, rue Madame (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 143
Conseil municipal

Décision modificative n° 2. - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police de 1997. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PP 81-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation de la crèche collective sise 14, rue de Fleurus (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 152
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement M. DIAS DE LOMBA, président-directeur-général de l'Entreprise de Pompes funèbres de Belleville devant le Tribunal correctionnel de Paris en vue de le voir condamné à payer une amende pour violation des droits d'exclusivité du service extérieur des Pompes funèbres de la Ville de Paris et à verser des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 AJ 20
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Nursing - Le relais des mamans" (17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 32
Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes pour l'animation et le développement de la culture du 12e arrondissement de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DVLR 26
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des anciens déportés de Buna Monowitz (Auschwitz III) et ses Kommandos (8e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 557
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "V.S.Q." (Vivre son quartier) (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 199
Conseil municipal

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 232
Conseil municipal

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 47
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 4.015.000 F pour financer la mise en conformité des installations électriques des immeubles, 12, quai de Gesvres - 1, rue Massillon - 11, rue des Ursins et 18, rue Chanoinesse (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 PP 86
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la promotion scolaire de la Goutte-d'Or (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 JS 185
Conseil municipal

Subvention au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1532
Conseil municipal