Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1996 (489)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (489)
Supprimer Document
Déliberation (489)
489 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention, au titre de 1996, à une association de parents d'élèves du 18e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1419
Conseil municipal
Subvention au Groupe d'aide ethnopsychologique Charles Hermite (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1499
Conseil municipal
Subvention à l'association "Compagnie de l'Anima" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1940
Conseil municipal
Subvention au Centre international de séjour de Paris (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1928
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 72, rue Albert (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1426-1°
Conseil municipal
Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de transformation de bureaux en 21 ateliers-logements P.L.A. situé 54 bis, rue de l'Ermitage (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. la convention spécifique à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1480-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réhabilitation et de la construction des bâtiments du futur dépôt de Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1497
Conseil municipal
Approbation du principe de la mise à disposition du Service technique des transports automobiles municipaux d'autocars avec conducteurs. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1509
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1452
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ensemble instrumental Sainte-Geneviève" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1459
Conseil municipal
Subvention à l'Association départementale des parents d'élèves de l'enseignement public (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1420
Conseil municipal
Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1996. - Décision modificative n° 2. M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1529
Conseil municipal
Subvention à l'association "Hôpital sans frontière" (12e). M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1749
Conseil municipal
Programme municipal de transformation de bureaux en logements. - Création par la R.I.V.P. de 51 logements intermédiaires, 28 P.L.A. de type "Foyer Soleil" et des locaux d'activités dans l'immeuble situé 44-46, boulevard de Grenelle et 37-39, rue du Docteur-Finlay (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1433-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction comprenant 50 logements locatifs aidés situé dans la Z.A.C. "Flandre sud", lot E/J (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1477-2°
Conseil municipal
Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 12 logements locatifs intermédiaires, un commerce et 14 emplacements de stationnement situé 72, rue Albert (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. la convention spécifique à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1426-2°
Conseil municipal
Approbation de la fusion-absorption de la S.E.M.I.R.E.P. par la S.E.M.E.A.-XV. - Autorisation à Mme et MM. les Conseillers représentant la Ville de Paris au sein des Conseils d'administration et des Assemblées générales de la S.E.M.I.R.E.P. et de la S.E.M.E.A.-XV de prendre toute décision utile à la fusion de ces 2 sociétés. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1521
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de métallerie au-dessus de trémies du jardin "Atlantique" (14e et 15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1446
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture de godets en plastique et de conteneurs horticoles. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1450
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec E.D.F. une convention en vue de la remise en état des voiries dans le cimetière parisien de Pantin, après la construction d'une canalisation de transport d'électricité le traversant. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1486
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25