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Déliberation (489)
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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoiement mécanique des passages dénivelés et des ouvrages publics associés à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1438
Conseil municipal
Approbation du principe du routage de documents. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1491
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le "Paris université club" une convention en faveur du développement du rugby de haut niveau à Paris. - Subvention correspondante audit club. M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1524
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 à la convention signée avec l'Institut de formation d'animateurs de collectivités. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1501
Conseil municipal
Subvention d'équipement au cinéma "Le Reflet Médicis" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1465
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture des matériels et denrées alimentaires et de la mise à disposition des personnels nécessaires aux réceptions organisées à la demande du service du protocole de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1496
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la réalisation d'une 2e et dernière tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marchés. M. Patrick TRÉMÈGE au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1454
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien et la réparation des ouvrages d'assainissement situés dans Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1444
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Institut national de la recherche agronomique relative à une étude en vue de l'amélioration de l'enracinement des arbres en milieu urbain. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1451
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage de commerce et d'habitation situé 10 et 16, rue Richard-Lenoir (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1484
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec le Centre national de la recherche scientifique relative à l'étude des populations de termites dans les arbres d'alignement. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1520
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "G.R.S. Paris centre" (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1456
Conseil municipal
Subvention à l'association "Orchestre Bernard-Calmel" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1408
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 R. 30
Conseil municipal
Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge. M. Camille CABANA, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1528
Conseil municipal
Programme municipal de transformation de bureaux en logements. - Création par la S.A.G.I. de 27 logements P.L.A. et de 27 logements P.L.I. dans les immeubles situés 29-31, rue de Rome (8e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. la convention spécifique à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1482-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction de 21 logements locatifs aidés et de 19 places de stationnement situé 16-18, rue des Lyanes (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1425-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction comprenant 12 logements locatifs intermédiaires, un commerce et 14 emplacements de stationnement situé 72, rue Albert (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1426-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec 13 organismes des conventions pour le financement complémentaire d'une étude, subventionnée par l'Union européenne, relative à la recherche prénormative sur la qualité des matériaux en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine. M. Lucien FINEL, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1498
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de réorganisation des réseaux radioélectriques municipaux signé avec la société "Philips communication d'entreprise" afin de prendre en compte des prestations complémentaires et une modification des délais contractuels. M. Paul AURELLI, rapporteur.
OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1515
Conseil municipal
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