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2021 DDCT 73 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes en 2020. Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à la fixation d'objectifs.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à la situation de la médecine scolaire à Paris. Vœu déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif à la situation des médecins scolaires à Paris.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DU 143 - Vente à l’organisme de foncier solidaire "La Foncière" de la Ville de Paris d’un terrain 30, rue Cavé (18e) en vue de réaliser des logements faisant l’objet de baux réels solidaires.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DJS 99 - Attribution de la dénomination "Ruth Bader Ginsburg" au Centre Paris Anim’ Les Halles Le Marais, situé au 6/8, place Carrée (1er).

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif au gel des prix de l’électricité et du gaz et à la création d’un pôle public de l’énergie en France.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Rappel au Règlement.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DFPE 208 - Reconventionnement avec les 108 associations gérant des E.A.P.E. à Paris.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAE 142 - Subvention (1.850.000 euros) et convention avec le CROUS de Paris.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DVD 84 - PAM 75 : Transport de personnes à mobilité réduite. - Convention de délégation de compétence avec IDFM. - Convention de financement avec IDFM et la Région Ile-de-France. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au fonctionnement du service PAM 75.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif au projet de construction porté par le CERN au 44, avenue de Villiers.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAC 712 - Subventions (7.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale du 8e arrondissement.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -7

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 SG 85 - Communication "Paris, territoire éducatif". Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à des mesures contre le harcèlement et le cyberharcèlement en milieu périscolaire et scolaire. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la mise en place d’un plan parisien de lutte contre le harcèlement scolaire. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la lutte contre le harcèlement en milieu scolaire, grande cause municipale 2022. Voeu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif au transfert de la restauration des collèges Queneau et Alviset à la caisse des écoles du 5e.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 265 - Avenant à la convention avec la Société coopérative d’intérêt collectif Richerand pour la réhabilitation des locaux et la réorganisation des services et offres de santé du CNS Richerand.

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal