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QE 2021-5

NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -6

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Annexe n° 1-3

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2021 DFA 58 - Débat d'orientation budgétaire 2022. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la constitution d’une provision financière pour des projets urbains en adéquation avec les objectifs climatiques de Paris. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l’augmentation des moyens de la DEVE. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la relation entre la Ville et l’État. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux investissements dans les équipements de proximité en arrondissement. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la stratégie d’investissement. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l’abondement du compte foncier logement. Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif aux compensations de l’État en matière de dette de la Covid et de l’acte II de la décentralisation. Voeu déposé par l'Exécutif. 2021 DEVE 120 - Rapport Développement Durable 2020. - Communication de la Maire de Paris.

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2021 DEVE 100 - Appel à projets "Paris Sème". - Subventions en investissement aux acteurs économiques parisiens de l’agriculture durable de proximité.

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Listes des membres présents.

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2021 DASES 274 - Convention du Pacte Parisien pour le Logement d’Abord. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la création de logements sociaux et à la mobilisation de "Louez solidaire".

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2021 DDCT 87 - Subventions (18.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à six associations.

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relatif à une répartition équilibrée et harmonieuse des voies de la rue de Rivoli.

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Vœu déposé par les groupes Communiste et Citoyen, Paris en commun et "Génération.s" relatif aux accompagnants d’élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires parisiens.

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2021 PP 107 - Subvention de la B.S.P.P. de deux millions sept cent trente-cinq mille euros à l’Agence du numérique de la Sécurité civile (A.N.S.C.).

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Annexe n° 1-7

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2021 DJS 148 - Attribution de la dénomination Eudy Simelane au terrain d’éducation physique (T.E.P.) situé rue Olivier-Métra (20e).

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2021 DAE 179 - Subventions (94.000 euros) et conventions avec 11 structures de l'économie sociale et solidaire.

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2021 DVD 11 - Parc de stationnement Porte de Versailles (15e). - Avenant n° 2 à convention D.S.P. pour la prise en compte de l'impact COVID.

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QE 2021-23 Question de Mme Raphaëlle RÉMY-LELEU, M. Nour DURAND-RAUCHER, Mme Fatoumata KONÉ et des élus du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative au coût de la formation et à la mobilité des agents de la police municipale.

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2021 PP 99 - Participation de la B.S.P.P. aux opérations de vaccination contre la covid-19 et contribution financière de sept cent un mille deux cent quarante-deux euros de l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France.

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relatif à la nécessité de poursuivre le développement du logement social.

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2021 DRH 79 - Approbation d’un projet de décret modifiant les statuts particuliers des corps de chef de service et des agents de police municipale de Paris.

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