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Lancement du plan local de lutte contre les discriminations dans le 12e arrondissement et communication sur la coordination du plan.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 199-1
Conseil municipal

Acceptation de dons manuels faits en faveur des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 709-1
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la société d'HLM "l'Habitat Social Français" (HSF) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de travaux sur son patrimoine conventionné.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 310-2
Conseil municipal

Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de la SEMPARISEINE d'un lot de volume à usage de salle polyvalente et ses locaux annexes dans le lot 5 de la ZAC Beaujon (8e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 203-1
Conseil municipal

Signature de deux conventions l'une avec l'Etat représenté par le Préfet de la région d'Ile de France, Préfet de Paris et l'autre avec l'Agence Régionale de Santé d'Ile -de-France.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 41-1
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Les ateliers de Natéma (20e) pour l'ouverture d'un espace de jeu.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 441-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l'association Groupement des associations d'Amis de Musées de la région Ile de France (4e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 569-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) à l'association CARREFOUR 14 (14e) pour le fonctionnement de son atelier parents/enfants.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 444-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) à l'association ASFM/YACHAD pour son action Famille(s) un autre jour (14e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 445-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) à l'association Espace Niemeyer (19e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 738-1
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 32 relatif au statut et aux fonctions des éducateurs de jeunes enfants.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V M277
Conseil municipal

Déclassement du domaine public et conclusion d'un avenant au bail emphytéotique des 24 mai et 7 juin 1973 portant location de la parcelle communale 10-20, rue Fernand Léger (20e) au profit de COALLIA HABITAT.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 97-1
Conseil municipal

relatif à l'abrogation du décret Morano.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V M276
Conseil municipal

Dénomination d'une voie Rue Mère Teresa (17e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 319-1
Conseil municipal

Dénomination d'une place Place Paul et Augustine Fiket (13e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 311-1
Conseil municipal

Dénomination d'une voie Rue Alphonse Boudard (13e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 309-1
Conseil municipal

Dénomination Place Laurent Terzieff et Pascale de Boysson (6e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 307-1
Conseil municipal

Dénomination d'une emprise place Suzanne Denglos-Fau (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 316-1
Conseil municipal

Dénomination d'une voie "cité Traëger" (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 315-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de transformation de bureaux en logements, comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 2 logements PLS 33, rue Bergère (9e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 167-2
Conseil municipal