Débat-Délibs

relatif au respect de l'interdiction des étalages (17e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

V M293

Conseil municipal

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16.1ko pdf

relatif à la Cantine des Pyrénées.

NOVEMBRE 2013

Déliberation

V M273

Conseil municipal

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15.9ko pdf

relatif aux partenariats public privé (PPP).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

V M291

Conseil municipal

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7.3ko pdf

relatif à la falsification des cartes de stationnement GIC/GIG.

NOVEMBRE 2013

Déliberation

V M271

Conseil municipal

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6.9ko pdf

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLA-I, 8 logements PLUS, 6 logements PLS et 2 locaux d'activités 7, rue Pouchet (17e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 178-3

Conseil municipal

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15.3ko pdf

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant une résidence étudiante de 28 logements PLUS et un foyer de jeunes chercheurs de 27 logements PLS 8-10, rue Charles V (4e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 149-3

Conseil municipal

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15.8ko pdf

Réalisation par la RIVP d'un programme de transformation de bureaux en logements, comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 2 logements PLS 33, rue Bergère (9e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 167-3

Conseil municipal

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15.4ko pdf

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS 45, rue Sauffroy (17e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 170-2

Conseil municipal

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15.4ko pdf

Location par bail emphytéotique, au profit de la société Résidences Sociales d'Ile-de-France, de l'immeuble communal 9, rue d'Aligre - 4, place d'Aligre (12e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 159-1

Conseil municipal

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14.6ko pdf

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 7 logements PLUS, 147 rue d'Avron (20e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 136-1

Conseil municipal

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11.8ko pdf

Réalisation par la SA d'HLM " l'Habitat Social Français " (HSF) d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressif 8-10, rue Richemont (13e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 193-1

Conseil municipal

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11ko pdf

Avenant au bail à construction du 12 décembre 1974 portant location à ADOMA d'une propriété communale 12-18, boulevard Fort de Vaux (17e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 268-1

Conseil municipal

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Avenant au bail à construction portant location à ADOMA d'une propriété communale 73 à 79, rue de la Procession (15e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 267-1

Conseil municipal

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2013 DLH 258 - Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2012 du traité de concession d'aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

2013 DU 299 - Cession d'un terrain bâti à Episy (77).

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir du marché de Joinville (19e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au marché de la place de Joinville (19e).

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

2013 DAC 725 - Attribution de la dénomination Naguib Mahfouz à la bibliothèque Couronnes (20e).

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

2013 DVD 170 - Convention de financement des travaux relatifs à la dépose des cabines téléphoniques à Paris avec Orange.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la galerie 111, avenue Victor Hugo (16e).

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

Votes spécifiés.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

relatif au respect de l'interdiction des étalages (17e).

relatif à la Cantine des Pyrénées.

relatif aux partenariats public privé (PPP).

relatif à la falsification des cartes de stationnement GIC/GIG.

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLA-I, 8 logements PLUS, 6 logements PLS et 2 locaux d'activités 7, rue Pouchet (17e).

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant une résidence étudiante de 28 logements PLUS et un foyer de jeunes chercheurs de 27 logements PLS 8-10, rue Charles V (4e).

Réalisation par la RIVP d'un programme de transformation de bureaux en logements, comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 2 logements PLS 33, rue Bergère (9e).

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS 45, rue Sauffroy (17e).

Location par bail emphytéotique, au profit de la société Résidences Sociales d'Ile-de-France, de l'immeuble communal 9, rue d'Aligre - 4, place d'Aligre (12e).

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 7 logements PLUS, 147 rue d'Avron (20e).

Réalisation par la SA d'HLM " l'Habitat Social Français " (HSF) d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressif 8-10, rue Richemont (13e).

Avenant au bail à construction du 12 décembre 1974 portant location à ADOMA d'une propriété communale 12-18, boulevard Fort de Vaux (17e).

Avenant au bail à construction portant location à ADOMA d'une propriété communale 73 à 79, rue de la Procession (15e).

2013 DLH 258 - Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2012 du traité de concession d'aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé.

2013 DU 299 - Cession d'un terrain bâti à Episy (77).

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir du marché de Joinville (19e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au marché de la place de Joinville (19e).

2013 DAC 725 - Attribution de la dénomination Naguib Mahfouz à la bibliothèque Couronnes (20e).

2013 DVD 170 - Convention de financement des travaux relatifs à la dépose des cabines téléphoniques à Paris avec Orange.

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la galerie 111, avenue Victor Hugo (16e).

Votes spécifiés.

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Débat Delib

500 résultats

relatif au respect de l'interdiction des étalages (17e).

relatif à la Cantine des Pyrénées.

relatif aux partenariats public privé (PPP).

relatif à la falsification des cartes de stationnement GIC/GIG.

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLA-I, 8 logements PLUS, 6 logements PLS et 2 locaux d'activités 7, rue Pouchet (17e).

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant une résidence étudiante de 28 logements PLUS et un foyer de jeunes chercheurs de 27 logements PLS 8-10, rue Charles V (4e).

Réalisation par la RIVP d'un programme de transformation de bureaux en logements, comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 2 logements PLS 33, rue Bergère (9e).

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS 45, rue Sauffroy (17e).

Location par bail emphytéotique, au profit de la société Résidences Sociales d'Ile-de-France, de l'immeuble communal 9, rue d'Aligre - 4, place d'Aligre (12e).

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 7 logements PLUS, 147 rue d'Avron (20e).

Réalisation par la SA d'HLM " l'Habitat Social Français " (HSF) d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressif 8-10, rue Richemont (13e).

Avenant au bail à construction du 12 décembre 1974 portant location à ADOMA d'une propriété communale 12-18, boulevard Fort de Vaux (17e).

Avenant au bail à construction portant location à ADOMA d'une propriété communale 73 à 79, rue de la Procession (15e).

2013 DLH 258 - Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2012 du traité de concession d'aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé.

2013 DU 299 - Cession d'un terrain bâti à Episy (77).

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir du marché de Joinville (19e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au marché de la place de Joinville (19e).

2013 DAC 725 - Attribution de la dénomination Naguib Mahfouz à la bibliothèque Couronnes (20e).

2013 DVD 170 - Convention de financement des travaux relatifs à la dépose des cabines téléphoniques à Paris avec Orange.

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la galerie 111, avenue Victor Hugo (16e).

Votes spécifiés.