Débat-Délibs

Indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DVD 214-1

Conseil municipal

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Subvention (75. 000 euros) et convention avec l'Institut Pasteur en faveur du projet dirigée par Louis LAMBRECHTS.

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DASES 33-1

Conseil municipal

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Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 1 logement PLA-I, 1 logement PLUS, 8 logements PLS et 3 locaux d'activités 3, rue de Bellièvre (13e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 254-3

Conseil municipal

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Réalisation par Coopération et Famille d'un programme de création d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 70 logements PLA-I, 8-10 et 43-45 rue Davy (17e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 264-2

Conseil municipal

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Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 6 rue Chambiges (8e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 265-2

Conseil municipal

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Réalisation par Coopération et Famille d'un programme de création d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 70 logements PLA-I, 8-10 et 43-45 rue Davy (17e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 264-1

Conseil municipal

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Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 736 logements, 4, 6, 12, 14 rue Frederick Lemaître - 35, 37, 39, 47, 49 rue Olivier Métra - 46, 50, 64, 68 rue des Rigoles (20e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 289-1

Conseil municipal

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Réalisation par France Habitation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 5 logements PLS, 39 avenue Trudaine (9e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 262-1

Conseil municipal

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Réalisation par EMMAÜS HABITAT d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 30 logements PLA-I, 38 rue de Lorraine (19e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 247-1

Conseil municipal

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Réalisation par ERIGERE d'un programme de réhabilitation Plan Climat d'un ensemble immobilier comportant 74 logements PLI, 70-72 rue d'Aubervilliers (19e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 275-1

Conseil municipal

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Réalisation par France Habitation d'un programme de construction neuve d'une pension de famille comportant 24 logements PLA-I, 7 place Emile Landrin (20e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 252-1

Conseil municipal

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2013 DPE 71 - DLH 190 - Signature d'une charte de gestion de l'eau dans l'habitat privé entre la Ville de Paris, Eau de Paris et les acteurs de l'habitat privé. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

2013 DEVE 180 - Avenant n° 1 au marché de travaux lot n° 2 d'aménagement d'une promenade sur la petite ceinture entre la place Balard et la rue Olivier de Serres (15e).

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

2013 DPP 54 - Subvention (3.577.804,86 euros) avec avenant à la convention avec Paris Habitat OPH dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain". Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'augmentation de la subvention du GPIS.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

2013 DAC 696 - Acceptation du classement au titre des monuments historiques de l'église Saint-Jean-de-Montmartre (18e).

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'encadrement des loyers.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au coût de la réforme des rythmes éducatifs.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

2013 DU 289 - Bilan de la concertation préalable, de la mise à disposition de l'étude d'impact et dossier de création de la Z.A.C. "Porte de Vincennes" (12e et 20e). Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au GPRU. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au bilan de la concertation. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au GPRU. Vœu déposé par Mme SIMONNET

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

amendements déposés en Commission. -4

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

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Débat Delib

500 résultats

Indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Subvention (75. 000 euros) et convention avec l'Institut Pasteur en faveur du projet dirigée par Louis LAMBRECHTS.

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 1 logement PLA-I, 1 logement PLUS, 8 logements PLS et 3 locaux d'activités 3, rue de Bellièvre (13e).

Réalisation par Coopération et Famille d'un programme de création d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 70 logements PLA-I, 8-10 et 43-45 rue Davy (17e).

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 6 rue Chambiges (8e).

Réalisation par Coopération et Famille d'un programme de création d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 70 logements PLA-I, 8-10 et 43-45 rue Davy (17e).

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 736 logements, 4, 6, 12, 14 rue Frederick Lemaître - 35, 37, 39, 47, 49 rue Olivier Métra - 46, 50, 64, 68 rue des Rigoles (20e).

Réalisation par France Habitation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 5 logements PLS, 39 avenue Trudaine (9e).

Réalisation par EMMAÜS HABITAT d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 30 logements PLA-I, 38 rue de Lorraine (19e).

Réalisation par ERIGERE d'un programme de réhabilitation Plan Climat d'un ensemble immobilier comportant 74 logements PLI, 70-72 rue d'Aubervilliers (19e).

Réalisation par France Habitation d'un programme de construction neuve d'une pension de famille comportant 24 logements PLA-I, 7 place Emile Landrin (20e).

2013 DPE 71 - DLH 190 - Signature d'une charte de gestion de l'eau dans l'habitat privé entre la Ville de Paris, Eau de Paris et les acteurs de l'habitat privé. Vœu déposé par l'Exécutif.

2013 DEVE 180 - Avenant n° 1 au marché de travaux lot n° 2 d'aménagement d'une promenade sur la petite ceinture entre la place Balard et la rue Olivier de Serres (15e).

2013 DAC 696 - Acceptation du classement au titre des monuments historiques de l'église Saint-Jean-de-Montmartre (18e).

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'encadrement des loyers.

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au coût de la réforme des rythmes éducatifs.

Adoption de comptes rendus.

amendements déposés en Commission. -4

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Débat Delib

500 résultats

Indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Subvention (75. 000 euros) et convention avec l'Institut Pasteur en faveur du projet dirigée par Louis LAMBRECHTS.

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 1 logement PLA-I, 1 logement PLUS, 8 logements PLS et 3 locaux d'activités 3, rue de Bellièvre (13e).

Réalisation par Coopération et Famille d'un programme de création d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 70 logements PLA-I, 8-10 et 43-45 rue Davy (17e).

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 6 rue Chambiges (8e).

Réalisation par Coopération et Famille d'un programme de création d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 70 logements PLA-I, 8-10 et 43-45 rue Davy (17e).

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 736 logements, 4, 6, 12, 14 rue Frederick Lemaître - 35, 37, 39, 47, 49 rue Olivier Métra - 46, 50, 64, 68 rue des Rigoles (20e).

Réalisation par France Habitation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 5 logements PLS, 39 avenue Trudaine (9e).

Réalisation par EMMAÜS HABITAT d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 30 logements PLA-I, 38 rue de Lorraine (19e).

Réalisation par ERIGERE d'un programme de réhabilitation Plan Climat d'un ensemble immobilier comportant 74 logements PLI, 70-72 rue d'Aubervilliers (19e).

Réalisation par France Habitation d'un programme de construction neuve d'une pension de famille comportant 24 logements PLA-I, 7 place Emile Landrin (20e).

amendements déposés en Commission. -4