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Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLA-I, 8 logements PLUS, 6 logements PLS et 2 locaux d'activités 7, rue Pouchet (17e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 178-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 10 logements PLUS, 5 logements PLS et 1 local d'activités 61, boulevard Barbès (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 169-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 54 logements PLA-I, 12, 14 et 16 rue Émile Level (17e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 171-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS 45, rue Sauffroy (17e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 170-1
Conseil municipal

Avenant au bail à emphytéotique des 30 janvier et 11 février 1975 portant location à ADOMA d'une propriété communale 15-21, boulevard de la Commanderie (19e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 266-1
Conseil municipal

2013 DAC 759 - Marché public relatif à l'organisation de la commémoration de la Libération de Paris en 2014.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au nettoyage du canal Saint-Martin. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au nettoyage du canal Saint-Martin.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au phare du Trocadéro (16e).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DVD 205 - Développement et exploitation d'un réseau public de bornes de recharges pour véhicules hybrides et électriques. Approbation de la passation d'un marché et signature d'une convention avec SODETREL. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au développement de l'autopartage.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

IV- Question d'actualité du groupe "Union des Démocrates et Indépendants" sur l'Observatoire parisien de la laïcité.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

III - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative au principe de sincérité budgétaire.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DU 357 - Délégation sur les matières visées à l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents en Commission.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DU 258 Avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de mise en Valeur du Marais (3e et 4e). Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l'école Massillon. (Suite).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

amendements déposés en Commission. -2

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

-3

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DVD 208 - Protocole d'indemnisation relatif à l'aménagement des abords du centre commercial Beaugrenelle (15e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place d'un comité de suivi. Vœu déposé par Mme POIRAULT-GAUVIN relatif à l'éclairage (15e). Vœu déposé par Mme POIRAULT-GAUVIN relatif à la propreté (15e). Vœu déposé par Mme POIRAULT-GAUVIN relatif à la sécurité du secteur du Front de Seine et du quartier (15e).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 SG 197 - Rapport d'observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur l'évolution des marges de manoeuvres financières et la construction du budget 2013.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 CAS 5 - Revalorisation des plafonds d'attribution d'aides sociales facultatives conditionnées au montant d'imposition et revalorisation du montant des aides au logement du règlement municipal.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal