500 résultats
Débat
Conseil municipal
amendements déposés en Commission. -3
Débat
Conseil municipal
amendements déposés en Commission. -6
Débat
Conseil municipal
Acquisition et cession de terrains avec Paris Habitat OPH dans le secteur d'aménagement Binet (18e).
Déliberation
2013 DU 282-1
Conseil municipal
Modification de la délibération de décembre 2012 relative à la réalisation par la RIVP dans le cadre d'une VEFA d'un programme comportant 1 logement PLA-I, 1 logement PLS et un mini-foyer pour personnes en situation de handicap mental de 9 logements PLUS, 154, avenue Victor Hugo (16e).
Déliberation
2013 DLH 191-3
Conseil municipal
Reproduction de documents d'urbanisme ou de paysage de la rue sur demande des administrés.
Déliberation
2013 DU 185-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Archipelia (20e) pour le fonctionnement de son action d'accompagnement à la parentalité intitulée Parent à part entière.
Déliberation
2013 DFPE 443-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et avenant n°2 avec l'association Théâtre Silvia Monfort (15e).
Déliberation
2013 DAC 710-1
Conseil municipal
Subvention (2.500 euros) et convention avec l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) (10e) pour son action d'accompagnement vers la lecture.
Déliberation
2013 DFPE 440-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Jeunesse Saint Vincent de Paul (10e) pour son action Lieu de rencontre et d'écoute parentale.
Déliberation
2013 DFPE 437-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Ecoute Interculturelle dans un Dispositif Inter Psy (EIDIP,18e).
Déliberation
2013 DFPE 435-1
Conseil municipal
Conventions de parrainage avec FNAC, RATP, Vivre Paris et Paris Match pour l'exposition " Brassaï, pour l'amour de Paris ".
Déliberation
2013 DICOM 35-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant 48 logements PLUS, 24 logements PLAI et 24 logements PLS, 14/18 et 30 rue de l'Arbre Sec (1er).
Déliberation
2013 DLH 29-2
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 10 logements PLUS 18, rue de la Huchette et 4, rue Xavier Privas (5e).
Déliberation
2013 DLH 113-2
Conseil municipal
Subvention (70.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'INSERM - DR Paris V et l'université Paris Descartes, en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Mathieu COUREUIL.
Déliberation
2013 DASES 25-1
Conseil municipal
Echange de volumes avec la SEMPARISEINE dans la ZAC Beaujon (8e).
Déliberation
2013 DU 195-1
Conseil municipal
relatif au phare du Trocadéro (16e).
Déliberation
V M288
Conseil municipal
relatif au poète Mohamed Al-Ajami.
Déliberation
V M290
Conseil municipal
Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité en réparation définitive d'un préjudice subi en mairie du 19e arrondissement
Déliberation
2013 DUCT 154-1
Conseil municipal
relatif à l'école Massillon.
Déliberation
V M286
Conseil municipal