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Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif aux dénominations des voies publiques.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la liste des terrains de l'Etat mobilisables aux fins de logement.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DFPE 454 - Convention de partenariat entre l'association les Restaurants du Coeur, la SODEXO et la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DPE 99 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Coup de Main pour le soutien de l'activité d'une recyclerie (20e). (Suite).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, ainsi que de personnalités qualifiées dans divers organismes.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DFPE 324 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux personnels remplaçants. Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et E.E.L.V.A. relatif à l'abrogation du décret Morano. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au statut et aux fonctions des éducateurs de jeunes enfants. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'accueil d'urgence.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif au dispositif de subvention pour l'achat d'un cyclomoteur ou d'un vélo électrique.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux partenariats public privé (PPP).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la dénomination "Marek Edelman" à une placette dans le 11e.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la dénomination "May Picqueray" d'un jardin.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

amendements déposés en Commission.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

-2

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 SG 196 - Rapport de développement durable pour l'exercice 2013.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

M. CORBIERE relatif à la couverture du périphérique.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 SG 201 - Rapport de suivi des recommandations relatif aux relations entre la Ville de Paris et les clubs sportifs professionnels.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DLH 149 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme comportant une résidence étudiante de 28 logements PLUS et un foyer de jeunes chercheurs de 27 logements PLS 8-10, rue Charles V (4e).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DLH 135 - Rapport d'activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à une refonte du CESEDA. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal