Débat-Délibs

Subvention (4.500 euros) à l'Association passages et galeries (8e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DAC 571-1

Conseil municipal

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72.2ko pdf

Subvention (2.400 euros) à l'Association Danube Social et Culturel (19e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DFPE 436-1

Conseil municipal

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Subvention (1.000 euros) à l'association Les enfants du Danube (19e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DFPE 439-1

Conseil municipal

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en réponse au voeu n° 17 relatif à une refonte du CESEDA.

NOVEMBRE 2013

Déliberation

V M270

Conseil municipal

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19.1ko pdf

Résiliation anticipée de la convention de 1986 passée entre la Ville de Paris et ELOGIE.

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 276-1

Conseil municipal

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relatif aux librairies indépendantes parisiennes.

NOVEMBRE 2013

Déliberation

V M284

Conseil municipal

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102.6ko pdf

Cession de locaux sociaux au 164-166 rue Victor Hugo à Levallois-Perret (92).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DU 69-1

Conseil municipal

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Résiliation anticipée de la convention de 1986 passée entre la Ville de Paris et ELOGIE.

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 276-2

Conseil municipal

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10.7ko pdf

Réalisation par ELOGIE d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 4 logements PLS, 334 rue Saint Honoré (1er).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 200-2

Conseil municipal

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Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris aux emprunts PLS et PHARE à contracter par Résidences Sociales de France en vue du financement d'un programme de construction neuve d'un Foyer d'Accueil Médicalisé comportant 40 logements PLS et 6 places d'accueil de jour, lot E8 ZAC Clichy-Batignolles (17e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 260-1

Conseil municipal

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15.9ko pdf

Réalisation par ELOGIE d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 4 logements PLS, 334 rue Saint Honoré (1er).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 200-3

Conseil municipal

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15.4ko pdf

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création de 2 logements PLUS, 41-47 rue de la Grange aux Belles - 1 rue des Ecluses Saint Martin (10e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 196-2

Conseil municipal

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14.2ko pdf

Réalisation par ICF HABITAT LA SABLIERE d'un programme de construction neuve comportant 22 logements PLA-I, 107 logements PLUS et 52 logements PLS, 3-5 rue Fulton (13e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 207-1

Conseil municipal

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Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création de 2 logements PLUS, 41-47 rue de la Grange aux Belles - 1 rue des Ecluses Saint Martin (10e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 196-1

Conseil municipal

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Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 33 logements étudiants PLUS, 2 rue Championnet (18e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 221-1

Conseil municipal

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Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 60 rue Bayen (17e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 234-1

Conseil municipal

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Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la vidéoprotection dans le 17e.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la publication du baromètre de l'espace public.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

2013 DLH 235 - Location par bail emphytéotique, au profit de la société ELOGIE, de l'immeuble communal 8, rue Rosa-Bonheur (15e).

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

2013 DPVI 151 - Approbation du projet Presage n° 31294 en direction des personnes âgées en foyers de travailleurs migrants faisant l'objet d'une convention par le Fonds Européen d'Intégration et d'un accord de partenariat.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention (4.500 euros) à l'Association passages et galeries (8e).

Subvention (2.400 euros) à l'Association Danube Social et Culturel (19e).

Subvention (1.000 euros) à l'association Les enfants du Danube (19e).

en réponse au voeu n° 17 relatif à une refonte du CESEDA.

Résiliation anticipée de la convention de 1986 passée entre la Ville de Paris et ELOGIE.

relatif aux librairies indépendantes parisiennes.

Cession de locaux sociaux au 164-166 rue Victor Hugo à Levallois-Perret (92).

Résiliation anticipée de la convention de 1986 passée entre la Ville de Paris et ELOGIE.

Réalisation par ELOGIE d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 4 logements PLS, 334 rue Saint Honoré (1er).

Réalisation par ELOGIE d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 4 logements PLS, 334 rue Saint Honoré (1er).

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création de 2 logements PLUS, 41-47 rue de la Grange aux Belles - 1 rue des Ecluses Saint Martin (10e).

Réalisation par ICF HABITAT LA SABLIERE d'un programme de construction neuve comportant 22 logements PLA-I, 107 logements PLUS et 52 logements PLS, 3-5 rue Fulton (13e).

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création de 2 logements PLUS, 41-47 rue de la Grange aux Belles - 1 rue des Ecluses Saint Martin (10e).

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 33 logements étudiants PLUS, 2 rue Championnet (18e).

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 60 rue Bayen (17e).

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la vidéoprotection dans le 17e.

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la publication du baromètre de l'espace public.

2013 DLH 235 - Location par bail emphytéotique, au profit de la société ELOGIE, de l'immeuble communal 8, rue Rosa-Bonheur (15e).

2013 DPVI 151 - Approbation du projet Presage n° 31294 en direction des personnes âgées en foyers de travailleurs migrants faisant l'objet d'une convention par le Fonds Européen d'Intégration et d'un accord de partenariat.

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Débat Delib

500 résultats

Subvention (4.500 euros) à l'Association passages et galeries (8e).

Subvention (2.400 euros) à l'Association Danube Social et Culturel (19e).

Subvention (1.000 euros) à l'association Les enfants du Danube (19e).

en réponse au voeu n° 17 relatif à une refonte du CESEDA.

Résiliation anticipée de la convention de 1986 passée entre la Ville de Paris et ELOGIE.

relatif aux librairies indépendantes parisiennes.

Cession de locaux sociaux au 164-166 rue Victor Hugo à Levallois-Perret (92).

Résiliation anticipée de la convention de 1986 passée entre la Ville de Paris et ELOGIE.

Réalisation par ELOGIE d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 4 logements PLS, 334 rue Saint Honoré (1er).

Réalisation par ELOGIE d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 4 logements PLS, 334 rue Saint Honoré (1er).

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création de 2 logements PLUS, 41-47 rue de la Grange aux Belles - 1 rue des Ecluses Saint Martin (10e).

Réalisation par ICF HABITAT LA SABLIERE d'un programme de construction neuve comportant 22 logements PLA-I, 107 logements PLUS et 52 logements PLS, 3-5 rue Fulton (13e).

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création de 2 logements PLUS, 41-47 rue de la Grange aux Belles - 1 rue des Ecluses Saint Martin (10e).

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 33 logements étudiants PLUS, 2 rue Championnet (18e).

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 60 rue Bayen (17e).

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la vidéoprotection dans le 17e.

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la publication du baromètre de l'espace public.

2013 DLH 235 - Location par bail emphytéotique, au profit de la société ELOGIE, de l'immeuble communal 8, rue Rosa-Bonheur (15e).

2013 DPVI 151 - Approbation du projet Presage n° 31294 en direction des personnes âgées en foyers de travailleurs migrants faisant l'objet d'une convention par le Fonds Européen d'Intégration et d'un accord de partenariat.