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Conseil municipal (830)
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Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 60 rue Bayen (17e).
NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 234-2
Conseil municipal
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Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 24 logements PLUS et 12 logements PLS, 50 rue Liancourt (14e).
NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 218-1
Conseil municipal
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Réalisation par FIAC d'un programme de construction neuve d'une résidence étudiante comportant 132 logements, 25-25bis-27 rue de l'Argonne (19e).
NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 246-1
Conseil municipal
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Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 141 bd Raspail (6e).
NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 228-1
Conseil municipal
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11.3ko
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Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 5 rue François Pinton (19e).
NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 211-1
Conseil municipal
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relatif aux règles d'utilisation et de bon fonctionnement des écoles.
NOVEMBRE 2013
Déliberation
V M275
Conseil municipal
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2013 DASCO 182 - Annulations (468.928 euros) et attributions (191.732 euros) de subventions et nouvelles conventions avec onze associations pour des projets d'animation culturels ou pluridisciplinaires mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux ateliers périscolaires.
NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à des structures d'hébergement pour Roms dans l'Ouest.
NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sécurité des distributions de repas sur la voie publique.
NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux expulsions locatives.
NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'expérimentation de feux piétons à décompte numérique.
NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au plan pluriannuel d'investissement.
NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la circulation des cyclomoteurs électriques dans les couloirs de bus.
NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au délai d'instruction des recours DALO.
NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 1 - Question écrite posée à M. le Préfet de police.
NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal
2013 DDEEES 207 - Présentation aux conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) pour l'exercice 2012 de la mission Vital'Quartier 1 confiée à la Semaest. 2013 DDEEES 208 - Présentation aux conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) pour l'exercice 2012 de la mission Vital'Quartier 2 confiée à la Semaest. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création d'un périmètre Vital'Quartier dans le secteur Frochot-Pigalle (9e).
NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal
2013 DF 105 - Communication sur l'activité et la situation financière du Crédit Municipal de Paris. Communication de la première décision modificative du budget 2013.
NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir de la parcelle 13 rue Santeuil (5e). Vœu déposé par M. TIBERI, Mme BACH et M. SAINT-ETIENNE relatif au centre Censier de l'Université Sorbonne Nouvelle, Paris III (5e).
NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux règles d'utilisation et de bon fonctionnement des écoles. Vœu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la rénovation thermique des immeubles des Orgues de Flandre (19e). Vœu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal
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