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Subventions (210.000 euros) et conventions avec 11 établissements cinématographiques parisiens.
Déliberation
2013 SG 191-1
Conseil municipal
Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC Paul Bourget (13e). Approbation et signature du contrat de concession.
Déliberation
2013 DU 261-2
Conseil municipal
Subvention (60.000 euros) avec avenant à la convention avec l'association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil).
Déliberation
2013 DAC 157-1
Conseil municipal
Subvention (7.500 euros) à l'Association pour l'Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son (20e).
Déliberation
2013 DAC 622-1
Conseil municipal
Subvention (100.000 euros) avec convention à l'association Action Contre la Faim (14e) pour un programme d'aide d'urgence aux victimes du cyclone Haiyan aux Philippines.
Déliberation
2013 DGRI 93-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l'association Daïka (18e)
Déliberation
2013 DAC 679-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant à convention avec l'Organisation Pan-Africaine pour la Santé (6e) relative à la lutte contre le Sida en Afrique.
Déliberation
2013 DGRI 83-1
Conseil municipal
Signature d'une convention relative au programme de travail 2013-2014 avec l'APUR dans le domaine de la coopération décentralisée.
Déliberation
2013 DGRI 88-1
Conseil municipal
Subvention (60.000 euros) et avenant n° 3 à convention avec le CNRS - Délégation Paris B, en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigé par Térésa TEIXEIRE.
Déliberation
2013 DASES 24-1
Conseil municipal
Subvention (70.000 Euros) et avenant n°1 à convention avec l'Institut PASTEUR (INSERM - Délégation Régionale Paris 12.
Déliberation
2013 DASES 30-1
Conseil municipal
Subvention (70.000 Euros) et avenant n°1 à convention avec le Centre National de la Recherche Scientifique "CNRS" et l'Université Paris-Diderot - Paris 7.
Déliberation
2013 DASES 31-1
Conseil municipal
Subvention (75.000 euros) et convention avec l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles (ESPCI Paris Techn) en faveur du projet dirigée par Karim BENCHENANE.
Déliberation
2013 DASES 35-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.
Déliberation
2013 DDEEES 222-1
Conseil municipal
Indemnisation à l'amiable d'agents de la Ville de Paris suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service pour l'année 2012
Déliberation
2013 DRH 84-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d'ALLIANZ IARD, subrogée dans les droits de son assurée, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 8.936,75 euros.
Déliberation
2013 DASCO 186-1
Conseil municipal
Dépose de la demande de permis de démolir visant les locaux et appentis occupés par les services de la Ville de Paris au 198, rue d'Aubervilliers (19e).
Déliberation
2013 DLH 272-1
Conseil municipal
Protocole d'accord transactionnel entre un tiers et la Ville de Paris suite à des dégâts des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DASCO 145-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 24 logements PLUS et 12 logements PLS, 50 rue Liancourt (14e).
Déliberation
2013 DLH 218-3
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 24 logements PLUS et 12 logements PLS, 50 rue Liancourt (14e).
Déliberation
2013 DLH 218-2
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 5 rue François Pinton (19e).
Déliberation
2013 DLH 211-2
Conseil municipal