Débat-Délibs

Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 PP 75-1

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
83ko pdf

Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la préfecture de police ( Exercice 2012/2013).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 PP 73-1

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
81.6ko pdf

Réalisation par ELOGIE d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLA-I, 13 logements PLUS et 4 logements PLS 7 rue de Calais (9e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 280-3

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
15.2ko pdf

Réalisation par EMMAÜS HABITAT d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 30 logements PLA-I, 38 rue de Lorraine (19e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 247-2

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
15.6ko pdf

Réalisation par ERIGERE d'un programme de réhabilitation Plan Climat d'un ensemble immobilier comportant 74 logements PLI, 70-72 rue d'Aubervilliers (19e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 275-2

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
15.3ko pdf

Réalisation par France Habitation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 5 logements PLS, 39 avenue Trudaine (9e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 262-2

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
15.2ko pdf

Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 10 logements PLS, 96 rue de Meaux / 3 rue Petit (19e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 278-2

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
15.7ko pdf

Réalisation par France Habitation d'un programme de construction neuve d'une pension de famille comportant 24 logements PLA-I, 7 place Emile Landrin (20e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 252-2

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
15.2ko pdf

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLS, 13 rue de la Lancette (12e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 256-2

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
14ko pdf

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 3 rue des Prouvaires (1er).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 277-2

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
14ko pdf

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 1 logement PLA-I, 1 logement PLUS, 8 logements PLS et 3 locaux d'activités 3, rue de Bellièvre (13e).

NOVEMBRE 2013

Déliberation

2013 DLH 254-1

Conseil municipal

Télécharger le PDF 0
11ko pdf

I - Question d'actualité posée par le groupe E.E.L.V.A. à M. le Maire de Paris relative au maintien des activités hospitalières à l'Hôtel-Dieu.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

2013 DDEEES 24 - Renouvellement du dispositif d'aide à la création associative étudiante.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

II - Question d'actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative à la redéfinition des quartiers "politique de la ville".

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

2013 DVD 187 - Convention de partenariat avec le Département de Seine-Saint-Denis pour une étude technique relative au transport de déchets et matériaux de construction sur les canaux de l'Ourcq et Saint-Denis.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

Dépôt de questions d'actualité.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

Ouverture de la séance.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

amendements déposés en Commission.

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

NOVEMBRE 2013

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.

Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la préfecture de police ( Exercice 2012/2013).

Réalisation par ELOGIE d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLA-I, 13 logements PLUS et 4 logements PLS 7 rue de Calais (9e).

Réalisation par EMMAÜS HABITAT d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 30 logements PLA-I, 38 rue de Lorraine (19e).

Réalisation par ERIGERE d'un programme de réhabilitation Plan Climat d'un ensemble immobilier comportant 74 logements PLI, 70-72 rue d'Aubervilliers (19e).

Réalisation par France Habitation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 5 logements PLS, 39 avenue Trudaine (9e).

Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 10 logements PLS, 96 rue de Meaux / 3 rue Petit (19e).

Réalisation par France Habitation d'un programme de construction neuve d'une pension de famille comportant 24 logements PLA-I, 7 place Emile Landrin (20e).

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLS, 13 rue de la Lancette (12e).

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 3 rue des Prouvaires (1er).

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 1 logement PLA-I, 1 logement PLUS, 8 logements PLS et 3 locaux d'activités 3, rue de Bellièvre (13e).

I - Question d'actualité posée par le groupe E.E.L.V.A. à M. le Maire de Paris relative au maintien des activités hospitalières à l'Hôtel-Dieu.

2013 DDEEES 24 - Renouvellement du dispositif d'aide à la création associative étudiante.

II - Question d'actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative à la redéfinition des quartiers "politique de la ville".

2013 DVD 187 - Convention de partenariat avec le Département de Seine-Saint-Denis pour une étude technique relative au transport de déchets et matériaux de construction sur les canaux de l'Ourcq et Saint-Denis.

Dépôt de questions d'actualité.

Suspension et reprise de la séance.

Ouverture de la séance.

amendements déposés en Commission.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats

Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.

Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la préfecture de police ( Exercice 2012/2013).

Réalisation par ELOGIE d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLA-I, 13 logements PLUS et 4 logements PLS 7 rue de Calais (9e).

Réalisation par EMMAÜS HABITAT d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 30 logements PLA-I, 38 rue de Lorraine (19e).

Réalisation par ERIGERE d'un programme de réhabilitation Plan Climat d'un ensemble immobilier comportant 74 logements PLI, 70-72 rue d'Aubervilliers (19e).

Réalisation par France Habitation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 5 logements PLS, 39 avenue Trudaine (9e).

Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 10 logements PLS, 96 rue de Meaux / 3 rue Petit (19e).

Réalisation par France Habitation d'un programme de construction neuve d'une pension de famille comportant 24 logements PLA-I, 7 place Emile Landrin (20e).

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLS, 13 rue de la Lancette (12e).

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 3 rue des Prouvaires (1er).

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 1 logement PLA-I, 1 logement PLUS, 8 logements PLS et 3 locaux d'activités 3, rue de Bellièvre (13e).