500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire (ADOS,18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 434-1
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) à la Société française de Photographie (2e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 523-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association DoCoMoMo (17e)

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 567-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros ) au Comité d'action de la Résistance (5e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 714-1
Conseil municipal

relatif au devenir du marché de Joinville (19e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V M294
Conseil municipal

Déclassement et cession à la RIVP du lot 2 à détacher de la parcelle située 134 bd Davout (20e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 255-1
Conseil municipal

relatif aux expulsions locatives.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V M272
Conseil municipal

Vente d'une parcelle de terrain à Carrières-sous-Poissy (78) au profit du Département des Yvelines.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 321-1
Conseil municipal

relatif au devenir de la parcelle 13 rue Santeuil (5e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V M295
Conseil municipal

Dénomination d'une voie Rue Gustave et Martial Caillebotte (20e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 317-1
Conseil municipal

Dénomination d'une voie rue Marie Skobtsov (15e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 313-1
Conseil municipal

Dénomination d'une allée Allée Nina Simone (14e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 312-1
Conseil municipal

Dénomination d'une voie "esplanade du Capitaine Henri Pierret" (15e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 314-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant une résidence étudiante de 28 logements PLUS et un foyer de jeunes chercheurs de 27 logements PLS 8-10, rue Charles V (4e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 149-2
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction de 18 logements étudiants en colocation (62 chambres) 83 bis - 85, rue Philippe de Girard (18e) et renouvellement des garanties accordées par la Ville de Paris pour le financement de ce programme.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 187-1
Conseil municipal

Décision modificative n° 2 du budget spécial de la préfecture de police pour 2013.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 PP 74-1
Conseil municipal

Réalisation par l'Association Championnet d'un programme d'extension comportant 55 logements PLA-I et de réhabilitation Plan Climat d'un Foyer de Jeunes Travailleurs, 14 rue Georgette Agutte (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 145-3
Conseil municipal

Réalisation par l'Association Championnet d'un programme d'extension comportant 55 logements PLA-I et de réhabilitation Plan Climat d'un Foyer de Jeunes Travailleurs, 14 rue Georgette Agutte (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 145-1
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique consenti à PARIS HABITAT-OPH portant location de l'immeuble communal 2, rue Championnet (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 155-1
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution et autorisation de signer un marché de ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants (errants et / ou dangereux) ou morts.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 PP 77-1
Conseil municipal