500 résultats

Trier par :
Résultats par page

2013 DU 258 Avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de mise en Valeur du Marais (3e et 4e). Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l'espace public. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l'école Massillon. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la place Renée Vivien.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'entretien du patrimoine cultuel. Vœu déposé par M. CORBIERE et Mme SIMONNET relatif aux travaux dans les édifices cultuels.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux magasins des décors de l'Opéra (17e).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'immeuble 13, avenue Jean-Jaurès (19e).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DVD 107 - Signature avec la société Vinci Park CGST du contrat de concession pour l'exploitation du parc de stationnement Marigny Vincennes (94). Vœu déposé par M. CORBIERE et Mme SIMONNET relatif à la municipalisation des parkings souterrains.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au respect de l'interdiction des étalages (17e).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DU 139 - Secteur Chapelle International (18e). Protocole d'accord entre la Ville de Paris, la SNCF, RFF et la SNEF relatif à la cession de terrains et volumes immobiliers devant permettre la réalisation d'équipements publics. Convention de projet urbain partenarial avec la SNEF.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DEVE 182 - Attribution de la dénomination square Michel Caldaguès au square situé 2, place du Louvre (1er).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Action de solidarité envers le peuple philippin (Suite).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DPE 71 - DLH 190 - Signature d'une charte de gestion de l'eau dans l'habitat privé entre la Ville de Paris, Eau de Paris et les acteurs de l'habitat privé. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DEVE 180 - Avenant n° 1 au marché de travaux lot n° 2 d'aménagement d'une promenade sur la petite ceinture entre la place Balard et la rue Olivier de Serres (15e).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DPP 54 - Subvention (3.577.804,86 euros) avec avenant à la convention avec Paris Habitat OPH dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain". Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'augmentation de la subvention du GPIS.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DAC 696 - Acceptation du classement au titre des monuments historiques de l'église Saint-Jean-de-Montmartre (18e).

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'encadrement des loyers.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au coût de la réforme des rythmes éducatifs.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DU 289 - Bilan de la concertation préalable, de la mise à disposition de l'étude d'impact et dossier de création de la Z.A.C. "Porte de Vincennes" (12e et 20e). Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au GPRU. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au bilan de la concertation. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au GPRU. Vœu déposé par Mme SIMONNET

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

amendements déposés en Commission. -4

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au bilan des rythmes éducatifs.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux librairies indépendantes parisiennes.

NOVEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal