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Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal 8, rue Godefroy Cavaignac (11e).
Déliberation
2013 DLH 236-1
Conseil municipal
En réponse aux amendements 9, 10 et 11 relatifs à la gestion de l'eau dans les immeubles parisiens.
Déliberation
V M269
Conseil municipal
relatif aux stations Vélib' dans le quartier La Chapelle (18e).
Déliberation
V M298
Conseil municipal
relatif à la circulation des cyclomoteurs électriques dans les couloirs de bus.
Déliberation
V M300
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes (12e).
Déliberation
2013 SG 189-1
Conseil municipal
Subvention (58.000 euros) et convention avec l'association Starting-Block
Déliberation
2013 DDEEES 30-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'Association Nationale de Recherche et d'Action Théâtrale (14e).
Déliberation
2013 DAC 647-1
Conseil municipal
relatif à l'expérimentation de feux piétons à décompte numérique.
Déliberation
V M299
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Wangari Maathai au centre d'animation Saint-Blaise (20e).
Déliberation
2013 DJS 465-1
Conseil municipal
Modification de la délibération de décembre 2012 relative à la réalisation par la RIVP dans le cadre d'une VEFA d'un programme comportant 1 logement PLA-I, 1 logement PLS et un mini-foyer pour personnes en situation de handicap mental de 9 logements PLUS, 154, avenue Victor Hugo (16e).
Déliberation
2013 DLH 191-2
Conseil municipal
Subventions (14.000 euros) et conventions avec huit associations concernant le projet Paris Collèges Familles visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des collèges.
Déliberation
2013 DFPE 438-1
Conseil municipal
Marché public relatif à l'organisation de la commémoration de la Libération de Paris en 2014
Déliberation
2013 DAC 759-1
Conseil municipal
Subvention (22.000 euros) et convention avec la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10e).
Déliberation
2013 DAC 722-1
Conseil municipal
Subvention (1.520.000 euros) avec l'établissement public local Paris Musées.
Déliberation
2013 DAC 740-1
Conseil municipal
Participation (5.000 euros) avec convention avec l'Institut National du Patrimoine.
Déliberation
2013 DAC 699-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Centre d'Aide aux Familles Matrifocales et Monoparentales (11e).
Déliberation
2013 DFPE 446-1
Conseil municipal
Subvention (1.070 euros) à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris (12e).
Déliberation
2013 DAC 748-1
Conseil municipal
Acceptation du classement au titre des monuments historiques de l'église Saint-Jean-de-Montmartre (18e).
Déliberation
2013 DAC 696-1
Conseil municipal
Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC Paul Bourget (13e). Approbation et signature du contrat de concession.
Déliberation
2013 DU 261-3
Conseil municipal
Subvention (227.197 euros) et convention avec l'association le secours catholique (7e) pour son projet d'accès à l'eau potable et l'assainissement et gestion durable des infrastructures hydrauliques et sanitaires dans les communes rurales de Kayokwe, province de Mwaro, et de Nyarusange, province de Gitega au Burundi.
Déliberation
2013 DGRI 85-1
Conseil municipal