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Signature d'une charte de gestion de l'eau dans l'habitat privé entre la Ville de Paris, Eau de Paris et les acteurs de l'habitat privé.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPE 71-1
Conseil municipal

Protocole d'indemnisation relatif à l'aménagement des abords du centre commercial Beaugrenelle (15e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 208-1
Conseil municipal

Acquisition auprès de la SNC de la Tombe Issoire du volume n° 2 situé 26 à 30, rue de la Tombe Issoire et 15/17, villa Saint-Jacques (14e)

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 349-1
Conseil municipal

Subvention (135.958 euros) et avenant avec l'association Oeuvre de Secours aux Enfants, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents La maison des sources (20e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 55-1
Conseil municipal

Subvention (5 000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec l'association SOS Racisme-Touche pas à mon Pote (19e) pour une action de lutte contre les discriminations.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 99-1
Conseil municipal

Indemnisation de la société EIFFAGE suite aux prestations supplémentaires réalisées dans le cadre des travaux de construction de la cuisine centrale de la Caisse des Ecoles du 20e.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPA 57-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Coup de Main pour le soutien de l'activité d'une recyclerie (20e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPE 99-1
Conseil municipal

Régularisations foncières à intervenir à Vanves (92) et Issy-les-Moulineaux (92).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 322-1
Conseil municipal

Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de substrats, terreaux, terre et mulch pour le Centre de Production Horticole et les différents espaces verts de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 161-1
Conseil municipal

Subvention (10 000 euros) à l'association Gloriana (83510 Saint Antonin du Var) pour la production et la diffusion de l'opéra lyrique "L'Ile de Merlin" de Gluck avec des artistes lyriques de l'Outre-Mer.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 CAB_MA 11-1
Conseil municipal

Subvention (3 000 euros) à l'association Groupement Culturel Marie-Galantais (GCMG) (92700 COLOMBES) pour l'organisation d'une manifestation festive et sportive intitulée "trophée de Marie-Galante"

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 CAB_MA 12-1
Conseil municipal

Subvention (192.285 euros) et avenant n°5 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Fontarabie (20e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 148-1
Conseil municipal

Délégation sur les matières visées à l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 357-1
Conseil municipal

Avenant n°1 au marché de travaux lot n°3 d'aménagement du parc Clichy Batignolles Martin Luther King (17e) .

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 181-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination Allée Michel Serrault au tronçon nord-ouest de l'allée principale du parc de la Butte du Chapeau Rouge situé 4, avenue Debidour (19e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 168-1
Conseil municipal

Approbation de la modification du PLU sur le secteur " Grand Parc " du Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 277-1
Conseil municipal

Subvention (4.700 euros) et convention avec l'Association Les Enfants de la Goutte D'Or (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 188-1
Conseil municipal

Subvention (478.335 euros) et avenant avec l'association La Croix Rouge Française pour la crèche collective Saint Pierre du Gros Caillou (7e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 180-1
Conseil municipal

Subvention (136.019 euros) et avenant n°5 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Vivre au jardin (20e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 147-1
Conseil municipal

Subvention (618.141 euros) et avenant n°2 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Bellevue (19e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 144-1
Conseil municipal