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Convention de financement des travaux relatifs à la dépose des cabines téléphoniques à Paris avec ORANGE.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 170-1
Conseil municipal

Convention de partenariat avec la société STAR-APIC relative au projet de recherche Terra Mobilita 2.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 222-1
Conseil municipal

Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande de Tierce Maintenance Applicative de la plateforme open-source Lutèce.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DSTI 25-1
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un appel d'offres ouvert européen pour l'exploitation et la maintenance des installations de génie climatique de locaux sociaux en 2 lots.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPA 49-1
Conseil municipal

Avenant n°2 au contrat administratif d'occupation du domaine public avec la société Delek France pour l'exploitation de deux stations-service le long du boulevard périphérique à Porte de Vincennes (12e et 20e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 169-1
Conseil municipal

Budget municipal - Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables et remises gracieuses d'anciennes créances.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DF 48-1
Conseil municipal

Signature d'un avenant au contrat de subvention passé avec la Banque européenne d'Investissement pour le projet de performance énergétique dans les écoles.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPA 55-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association " Apprendre Autrement " (8e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 19-1
Conseil municipal

Demandes d'urbanisme par la société RFM auprès de la mairie de St Denis (93) pour la construction d'une plateforme portuaire de recyclage.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 186-1
Conseil municipal

Convention de parrainage LA MAIF.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DICOM 34-1
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à des emprunts PAM et PAM Eco-prêt à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement de divers programmes de réhabilitation Plan Climat et de résidentialisation ainsi que des travaux de renouvellement de composants.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 215-2
Conseil municipal

Convention de subvention avec le Conseil régional d'Ile-de-France pour la construction de l'Auberge de jeunesse Pajol, 22, rue Pajol (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 453-1
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public avec la société OPALE DEFENSE relative à l'implantation d'une passerelle avenue de la Porte de Sèvres (15e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 155-1
Conseil municipal

Subvention (9.823 euros) et avenant n° 5 avec l'association Jardin d'Enfants des Nations Unies pour son jardin d'enfants (16e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 13-1
Conseil municipal

Subvention (95.210 euros) et avenant n° 5 avec l'association Quel Univers Inventer (19e) pour la Crèche parentale (19e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 35-1
Conseil municipal

Fixation des tarifs de vacations pour l'accompagnement de tournages en carrières.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 183-1
Conseil municipal

Tierce maintenance applicative multi-applications-Marché de service-Modalités de passation-Autorisation-Signature.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DSTI 33-1
Conseil municipal

Subvention (70.599 euros), avenant n°3 et convention avec l'association Les Equipes d'Amitié, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents La Caragole (10e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 52-1
Conseil municipal

Subvention (82.869 euros) et avenant n°5 à l'association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (5e) pour la crèche collective A Petits Pas (19e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 26-1
Conseil municipal

Bassin de la Villette (19e). Convention de stationnement avec la société Marin d'Eau Douce pour l'exploitation d'une activité de location de bateaux.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 181-1
Conseil municipal