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Subventions (85.400 euros) pour le fonctionnement de 4 recycleries, signature de 3 conventions et un avenant avec les associations gestionnaires (10e,13e,14e,18e).
Déliberation
2013 DPE 65-1
Conseil municipal
Contrat de transaction avec la société SAP France pour la maintenance et l'acquisition des licences des progiciels SAP de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DSTI 20-1
Conseil municipal
Conventions d'occupation du domaine fluvial avec les sociétés HOLCEM BETON FRANCE et CEMEX BETON pour la construction d'unités de fabrication de béton au Canal de l'ourcq à Bondy (93).
Déliberation
2013 DVD 94-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) avec convention avec la Fédération Française de Handball en vue de l'organisation de la 10e édition du TIPIFF.
Déliberation
2013 DJS 432-1
Conseil municipal
Dotation complémentaire (34.160 euros) au service de restauration de l'école Boulle pour 2013.
Déliberation
2013 DASCO 190-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Move And Art (11e).
Déliberation
2013 DJS 252-1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution de deux marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert, relatifs au dépannage et à la réparation des véhicules Renault PVI fonctionnant au GNV de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DPE 104-1
Conseil municipal
Subvention (121.960 euros), avenant et convention avec l'association Parler à d'autres, gestionnaire du lieu d'accueil enfante parents les P'tits, les Grands (9e).
Déliberation
2013 DFPE 53-1
Conseil municipal
Subvention (97.182 euros) et avenant N°1 avec l'association consultation et lieu d'accueil psychanalytique (CLAP) gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents le passage des tout-petits (12e).
Déliberation
2013 DFPE 51-1
Conseil municipal
Transformation des lycées municipaux en établissements publics locaux d'enseignement et conclusion, avec la Région Ile-de-France, d'un protocole d'accord concernant ces établissements.
Déliberation
2013 DASCO 152-1
Conseil municipal
Protocole transactionnel avec la société SANEF-SABAParkings France définissant les modalités de résiliation amiable des conventions pour l'exploitation des parcs de stationnement Lagrange Maubert et François 1er (5e et 8e).
Déliberation
2013 DVD 60-1
Conseil municipal
Avenant n° 2 à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Rébeval, Clavel, Curial, Mathis, Solidarité Angèle Mercier et Place des Fêtes (19e) relatif à l'ouverture en nocturne des centres d'animation Curial et Solidarité Angèle Mercier.
Déliberation
2013 DJS 441-1
Conseil municipal
Convention de stationnement et de navigation sur le réseau fluvial de la Ville de Paris avec la Compagnie de Navigation Seine et Manche.
Déliberation
2013 DVD 180-1
Conseil municipal
Convention cadre avec l'association Emmaüs Défi.
Déliberation
2013 DPE 111-1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution de deux marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert, relatif à la fourniture de brosses et balais pour les engins de nettoiement de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DPE 97-1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d'un appel d'offres ouvert européen pour l'exploitation et la maintenance des installations de génie climatique d'équipements municipaux en 5 lots.
Déliberation
2013 DPA 48-1
Conseil municipal
Subvention (159.822 euros) et avenant à convention avec la Fondation de Rothschild (12e), gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents dénommé L'Ilot Bébés (13e).
Déliberation
2013 DFPE 57-1
Conseil municipal
Pavillon Royal (16e) - Convention d'occupation du domaine public - Concession de travaux.
Déliberation
2013 DF 80-1
Conseil municipal
Subvention (36.150 euros) et avenant n°5 avec l'association l'Atelier des Enfants (19e) pour la halte-garderie.
Déliberation
2013 DFPE 25-1
Conseil municipal
Subvention (84.600 euros) et convention avec l'association la Petite Rockette (11e) pour son activité de recyclerie.
Déliberation
2013 DPE 98-1
Conseil municipal