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Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 54 logements PLA-I, 12, 14 et 16 rue Émile Level (17e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 171-2
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLA-I, 8 logements PLUS, 6 logements PLS et 2 locaux d'activités 7, rue Pouchet (17e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 178-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 10 logements PLUS, 5 logements PLS et 1 local d'activités 61, boulevard Barbès (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 169-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 54 logements PLA-I, 12, 14 et 16 rue Émile Level (17e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 171-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS 45, rue Sauffroy (17e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 170-1
Conseil municipal

Avenant au bail à emphytéotique des 30 janvier et 11 février 1975 portant location à ADOMA d'une propriété communale 15-21, boulevard de la Commanderie (19e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 266-1
Conseil municipal

Subventions (16.000 euros) à l' Association nouvelle pour la promotion du flamenco en France (20e), l'association Mecanik's (93 200 Saint Denis), l'association Centre de musique médiévale de Paris (13e), l'association Le concert de Monsieur de Saint George (4e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 656-1
Conseil municipal

Convention de subvention avec l'Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV) pour la construction de l'Auberge de jeunesse Pajol, 22, rue Pajol (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 460-1
Conseil municipal

relatif au développement de l'autopartage.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V M296
Conseil municipal

Subventions (13.000 euros) à l'association Les Brigands (20e) et à l'association Compagnie Les Frivolités Parisiennes (11e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 654-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec le Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur (PRES) Sorbonne Paris Cité pour financer la poursuite du projet d'insertion professionnelle.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 34-1
Conseil municipal

Subvention (300.000 euros) et convention avec l'association Théâtre de la Ville (4e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 673-1
Conseil municipal

Subvention (22.000 euros) à l'Association Paris-Montagne, à l'Association française d'Astronomie et à l'Institut de Paléontologie humaine, pour l'organisation de manifestations de diffusion de la culture scientifique.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 185-1
Conseil municipal

Subvention (16.000 euros) et convention avec Juste Debout (10e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 423-1
Conseil municipal

Subvention (9.950 euros) à Fondation Agir Contre l'Exclusion (8e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 461-1
Conseil municipal

Subventions (17.050 euros) à treize associations du 19e arrondissement.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 140-1
Conseil municipal

En réponse à l'amendement 1M relatif à l'extension du système d'effacement diffus que la Ville va mettre en oeuvre sur plusieurs bâtiments publics aux bailleurs sociaux.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V M264
Conseil municipal

Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation d'un établissement de petite enfance situé 9 rue Affre (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 425-1
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public municipal avec la RATP pour l'occupation expérimentale d'une station de bus innovante boulevard Diderot (12e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 236-1
Conseil municipal

Mise à disposition temporaire à des tiers de locaux nus (salon des Prévôts et salon des Tapisseries) à l'Hôtel de Ville.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DICOM 39-1
Conseil municipal